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Section VII > Chapitre 40 > Position 4011 > 4011.20

Classification opinions

… sculpture de sa bande de roulement réduit la rétention de cailloux et améliore la traction hors route. Les tringles …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8451 > 8451.30

Classification opinions

… chauffant avec thermostat de sécurité, un réservoir à eau distillée et une pompe; 3°) un fer à repasser électrique à …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.60

Classification opinions

… à deux portes et d’un plateau de chargement ouvert dont les ridelles sont rabattables. Le véhicule est équipé d’un …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8537 > 8537.10

Classification opinions

… comme par exemple les distributeurs automatiques de billets (DAB), les terminaux de points de vente (PDV), les …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4418 > 4418.7 > 4418.75

Classification opinions

… consistant en une seule lame de bois massif en Merbau, collée sur un support à une couche de bois pourvu de …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2208 > 2208.90

Classification opinions

… de 40 flacons de 10 ml portant une étiquette sur laquelle figure le nom d'une variété de plante, de fleur, …

Section XV

Explanatory notes

… a)   les couleurs et encres préparées à base de poudres ou paillettes métalliques, ainsi que les feuilles à marquer au fer (n°s  32.07 à 32.10 , 32.12 , 32.13 ou 32.15 );          b)   le ferrocérium et autres alliages pyrophoriques (n°  36.06 );          c)   les …

Legal note

… a)   les couleurs et encres préparées à base de poudres ou paillettes métalliques, ainsi que les feuilles à marquer au fer (n°s  32.07 à 32.10 , 32.12 , 32.13 ou 32.15 );          b)   le ferrocérium et autres alliages pyrophoriques (n°  36.06 );          c)   les …

Section XV > Chapitre 72

Explanatory notes

… on considère comme :        a)   Fontes brutes        les alliages fer‑carbone ne se prêtant pratiquement pas à la … formes obtenues par le procédé de la coulée continue ou en grenailles ou en poudre, même agglomérés, communément …        d)   Aciers        les matières ferreuses autres que celles du n° 72.03 qui, à l'exception de certains types …

Legal note

… on considère comme :        a)   Fontes brutes        les alliages fer‑carbone ne se prêtant pratiquement pas à la … formes obtenues par le procédé de la coulée continue ou en grenailles ou en poudre, même agglomérés, communément …        d)   Aciers        les matières ferreuses autres que celles du n° 72.03 qui, à l'exception de certains types …

Section XIV > Chapitre 71

Explanatory notes

… de métaux précieux et les métaux précieux à l'état colloïdal (n° 28.43);        b)   les ligatures stériles … présent Chapitre, à l'exception des saphirs et des diamants travaillés, non montés, pour pointes de lecture (n° 85.22); … du présent Chapitre : a)    Les métaux précieux à l'état colloïdal et les amalgames de métaux précieux ( n° 28.43 ). …

Legal note

… de métaux précieux et les métaux précieux à l'état colloïdal (n° 28.43);        b)   les ligatures stériles … présent Chapitre, à l'exception des saphirs et des diamants travaillés, non montés, pour pointes de lecture (n° 85.22); …

Section XV > Chapitre 74

Explanatory notes

… Soufre Sn                     Etain Te                     Tellure Zn                    Zinc Zr                     … par exemple, Al, Be, Co, Fe, Mn, Ni, Si.         b)   Alliages de cuivre         les matières métalliques autres que le cuivre non affiné dans lesquelles …

Legal note

… Soufre Sn                     Etain Te                     Tellure Zn                    Zinc Zr                     … par exemple, Al, Be, Co, Fe, Mn, Ni, Si.         b)   Alliages de cuivre         les matières métalliques autres que le cuivre non affiné dans lesquelles …

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