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Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.5 > 3808.59

Classification opinions

… des RGI 1 et 6 (Note 1 de sous-positions du Chapitre 38). Adoption : 1986 …

Section X > Chapitre 48 > Position 4823 > 4823.90

Classification opinions

… particules fines, puis ignifugés par traitement chimique. Adoption : 1987 …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8512 > 8512.90

Classification opinions

… Application des RGI 1 (Note 2 b) de la Section XVI) et 6. Adoption : 2018 …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4005 > 4005.9 > 4005.99

Classification opinions

… un agent homogénéisateur tel que le carbonate de calcium. Adoption : 1957 + 1981 …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.9 > 9506.99

Classification opinions

… extérieure en matière textile. Application des RGI 1 et 6 Adoption : 2010 …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3004 > 3004.20

Classification opinions

… de 5 cc, 10 cc et 20 cc. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2002 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419 > 8419.90

Classification opinions

… par énergie solaire, placés sur le toit des immeubles. Adoption : 1965 …

Section II > Chapitre 14 > Position 1404 > 1404.90

Classification opinions

… applications de jardinage. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2024 …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.80

Classification opinions

… et d'une courroie d'arrimage. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2003 …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9406 > 9406.10

Classification opinions

… ne sont munis d'aucun dispositif mécanique ou thermique. Adoption : 1977 …

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