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2837 résultats pour "代办AT"

Section XI > Chapitre 55

Explanatory notes

… de longueur uniforme et égale à celle des câbles et satisfaisant aux conditions suivantes:        a)   longueur … GENERALES L'étude de ce Chapitre doit être effectuée en relation avec les Considérations générales de la Section XI. … filière percée d'un très grand nombre d'orifices (pouvant atteindre plusieurs milliers); le sectionnement des câbles …

Legal note

… de longueur uniforme et égale à celle des câbles et satisfaisant aux conditions suivantes:        a)   longueur …

Classification opinions

… pliage Adoption : 1961 … 2. Tissus décorés en surface par application de tontisse collée de manière à imiter la … selon l'espèce du tissu de fond sans tenir compte de la matière textile constituant la tontisse Adoption : 1964 … 3. …

Section XI > Chapitre 52

Explanatory notes

… n'excède pas 4, y compris le sergé brisé (parfois appelé satin de 4), à effet de chaîne, dont les fils de chaîne sont … GENERALES L'étude de ce Chapitre doit être effectuée en relation avec les Considérations générales de la Section XI. … de coton aux divers stades de leur transformation, de la matière première au tissu; il comprend, en outre, les …

Legal note

… n'excède pas 4, y compris le sergé brisé (parfois appelé satin de 4), à effet de chaîne, dont les fils de chaîne sont …

Classification opinions

… pliage Adoption : 1961 … 2. Tissus décorés en surface par application de tontisse collée de manière à imiter la … selon l'espèce du tissu de fond sans tenir compte de la matière textile constituant la tontisse Adoption : 1964 … 3. …

Section XVI > Chapitre 84

Explanatory notes

… en céramique des machines, appareils ou engins en toutes matières (Chapitre 69);       c)   la verrerie de laboratoire (n° 70.17); les ouvrages en verre pour usages … communs (Chapitres 74 à 76 ou 78 à 81);       e)  les aspirateurs du n° 85.08;       f)   les appareils …

Legal note

… en céramique des machines, appareils ou engins en toutes matières (Chapitre 69);       c)   la verrerie de laboratoire (n° 70.17); les ouvrages en verre pour usages … communs (Chapitres 74 à 76 ou 78 à 81);       e)  les aspirateurs du n° 85.08;       f)   les appareils …

Section VII > Chapitre 40

Explanatory notes

… suivants, même vulcanisés, durcis ou non : caoutchouc naturel, balata, gutta‑percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues, caoutchouc synthétique, factice pour …

Legal note

… suivants, même vulcanisés, durcis ou non : caoutchouc naturel, balata, gutta‑percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues, caoutchouc synthétique, factice pour …

Section VI > Chapitre 38

Explanatory notes

… antirongeurs, fongicides, herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes, désinfectants et … bombes extinctrices (n° 38.13);                    4)  les matériaux de référence certifiés, spécifiés dans la …

Legal note

… antirongeurs, fongicides, herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes, désinfectants et … bombes extinctrices (n° 38.13);                    4)  les matériaux de référence certifiés, spécifiés dans la …

Section XX > Chapitre 95

Explanatory notes

… d’amusement. Ces manèges peuvent faire partie d’un parc d’attraction, d’un parc à thème, d’un parc aquatique ou d’une … résidences ou sur les aires de jeux;     b)    l’expression attractions de parcs aquatiques désigne un appareil ou une … et engins utilisés pour la pratique de la gymnastique, de l'athlétisme et autres sports ou pour la pêche à la ligne, …

Legal note

… n°s 42.02, 43.03 ou 43.04;        e)    les travestis en matières textiles, des Chapitres 61 ou 62; les vêtements de … d’amusement. Ces manèges peuvent faire partie d’un parc d’attraction, d’un parc à thème, d’un parc aquatique ou d’une … ou sur les aires de jeux;        b)    l’expression attractions de parcs aquatiques désigne un appareil ou une …

Section VI > Chapitre 28

Explanatory notes

… les dithionites et les sulfoxylates, stabilisés par des matières organiques (n° 28.31), les carbonates et … n° 28.44 comprend seulement :        a)   le technétium (n° atomique 43), le prométhium (n° atomique 61), le polonium … précises déterminées par la valence des différents atomes en présence et par la manière dont les liaisons entre …

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… les dithionites et les sulfoxylates, stabilisés par des matières organiques (n° 28.31), les carbonates et peroxocarbonates de bases inorganiques … n° 28.44 comprend seulement :        a)   le technétium (n° atomique 43), le prométhium (n° atomique 61), le polonium …

Section XII > Chapitre 64

Explanatory notes

… destinés à couvrir les pieds ou les chaussures, faits de matériaux légers ou peu résistants (papier, feuilles en … qui sont ou peuvent être munies de pointes, de crampons, d'attaches, de barres ou de dispositifs similaires;        b)  …

Legal note

… destinés à couvrir les pieds ou les chaussures, faits de matériaux légers ou peu résistants (papier, feuilles en … qui sont ou peuvent être munies de pointes, de crampons, d'attaches, de barres ou de dispositifs similaires;        b)  …

Section VI > Chapitre 31

Explanatory notes

… n° 31.05 :         a)  les produits ci-après : 1)       le nitrate de sodium, même pur; 2)       le nitrate d'ammonium, … même pur; 3)       les sels doubles, même purs, de sulfate d'ammonium et de nitrate d'ammonium; 4)       le … a) ou b) ci-dessus avec de la craie, du gypse ou d'autres matières inorganiques dépourvues de pouvoir fertilisant; …

Legal note

… n° 31.05 :         a)  les produits ci-après : 1)       le nitrate de sodium, même pur; 2)       le nitrate d'ammonium, … même pur; 3)       les sels doubles, même purs, de sulfate d'ammonium et de nitrate d'ammonium; 4)       le … a) ou b) ci-dessus avec de la craie, du gypse ou d'autres matières inorganiques dépourvues de pouvoir fertilisant; …

Section VI > Chapitre 29

Explanatory notes

… que les stéréoisomères) des hydrocarbures acycliques, saturés ou non (Chapitre 27);        c)  les produits des … composés organiques dont la molécule comporte, outre des atomes d'hydrogène, d'oxygène ou d'azote, des atomes d'autres éléments non métalliques ou de métaux, tels …

Legal note

… que les stéréoisomères) des hydrocarbures acycliques, saturés ou non (Chapitre 27);        c)  les produits des … composés organiques dont la molécule comporte, outre des atomes d'hydrogène, d'oxygène ou d'azote, des atomes d'autres éléments non métalliques ou de métaux, tels …