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Section XV > Chapitre 82 > Position 8214

Explanatory notes

… ouvre‑lettres, grattoirs, taille‑crayons et leurs lames 8214.20 - Outils et assortiments d'outils de manucures … à ongles) 8214.90 - Autres La présente position comprend notamment : 1)    Les coupe‑papier (y compris les plumes … et autres ), les petits taille‑crayons et leurs lames ( à l'exclusion des appareils mécaniques à tailler les …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4017

Explanatory notes

… durci non dénommés ni compris dans d'autres Chapitres et notamment : les cuves, cuvettes, manches pour articles de … d'hygiène, etc. Sont exclus de la présente position, notamment : a)    Les parties en caoutchouc durci, pour … accessoires ( Chapitre 92 ). e)     Les parties d'armes et notamment les plaques pour crosses d'armes à feu ( Chapitre …

Section XVII > Chapitre 88 > Position 8807

Section VI > Chapitre 35 > Position 3502

Explanatory notes

… ou végétales. Les premières sont les plus importantes, notamment le blanc d'oeuf (ovalbumine), l'albumine du sang … ou de poudres blanches, jaunâtres ou rougeâtres amorphes.        Ces substances sont utilisées dans la … dans l'impression des tissus, dans le traitement du papier (notamment des papiers photographiques), dans la …

Section IX > Chapitre 46 > Position 4602

Explanatory notes

…               - En matières végétales : 4602.11 - - En bambou 4602.12 - - En rotin 4602.19 - - Autres 4602. 90 - … B) 2); et 3 ° )   les articles en luffa, tels que tampons et gants pour frictions, même doublés. Sont rangés dans la présente position notamment : 1)    Les paniers (même munis de galets ou de …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5811

Explanatory notes

… 7 de la Section XI). d)    Les articles de literie ou d'ameublement, rembourrés, du Chapitre 94 . …

Section XII > Chapitre 66 > Position 6602

Explanatory notes

… d'une poignée destinée à former un siège.         Les bois, bambous , rotins, simplement dégrossis ou arrondis, mais non … du n° 14.01 ou du Chapitre 44 . Par contre, les bois, bambous, rotins, ayant reçu une ouvraison plus poussée et … ( Chapitre 93 ). d)    Les articles du Chapitre 95 , notamment les cannes de golf ( clubs ), les crosses de …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8102

Explanatory notes

… l'état compact ‑ et, dans cet état, il peut être tréfilé ou laminé tel quel ‑, soit en poudre, qui se travaille par la … ), le molybdène est utilisé à l'état pur comme support des filaments en tungstène des lampes à incandescence, dans la fabrication de grilles de …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8527

Explanatory notes

… disques compacts (CD), d'un enregistreur à cassettes, d'un amplificateur avec égaliseur, des haut-parleurs, etc.  …

Section V > Chapitre 25 > Position 2501

Explanatory notes

… par tous procédés. 4) Le chlorure de sodium résiduaire, notamment celui qui subsiste après la mise en oeuvre de … de sodium et l'eau de mer lorsqu'elles sont présentées en ampoules, ainsi que le chlorure de sodium sous toute autre …

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