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Section X > Chapitre 48 > Position 4807

Explanatory notes

… même renforcés intérieurement, en rouleaux ou en feuilles. Cette position comprend les papiers et cartons obtenus en …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3910

Explanatory notes

… par de hautes ou de basses températures. Ils doivent à cette propriété d'être utilisés dans la fabrication de …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4017

Explanatory notes

… compris dans d'autres Chapitres et notamment : les cuves, cuvettes, manches pour articles de coutellerie, poignées, …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5208

Explanatory notes

… ou d'autres articles d'ameublement, etc. Sont exclus de cette position : a)    Les pansements médicamenteux ou …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9604

Explanatory notes

… qui relèvent généralement du n° 73.26 ). b)    Les simples égouttoirs (à fromage, par exemple) ou les passoires, …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7206

Explanatory notes

… liquide (n° 72.06 ). 2) les demi‑produits tels que blooms, billettes, ronds, brames, largets, produits de section …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7011

Explanatory notes

… de courant ou autres tubes électroniques, lampes émettrices de rayons infrarouges, etc.). La plupart de ces …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7309

Explanatory notes

… une enveloppe de tôle, par exemple. Relèvent également de cette position les récipients à double paroi et à double …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8213

Explanatory notes

… sont également comprises ici. Sont par contre exclus de cette position : a)    Les forces et similaires, ainsi que …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8510

Explanatory notes

… grille, d'une tête d'épilation et de roues épilatoires, permettant de saisir les poils et de les détacher jusqu'à la …

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