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Section IV > Chapitre 23

Explanatory notes

… végétales ou animales et qui, de ce fait, ont perdu les caractéristiques essentielles de la matière d'origine, … graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique s’entend des graines définies dans la Note 1 … pression, soit par adjonction d'un liant (mélasse, matière amylacée, etc.) dans une proportion n'excédant pas 3 % en …

Legal note

… végétales ou animales et qui, de ce fait, ont perdu les caractéristiques essentielles de la matière d'origine, … graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique s’entend des graines définies dans la Note 1 …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.9 > 8701.94

Classification opinions

… avec un seul siège pour le conducteur et d'un essieu de traction (arrière). L'empattement de ce véhicule est de … avec un seul siège pour le conducteur et d'un essieu de traction (arrière). L'empattement de ce véhicule est de …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541 > 8541.2 > 8541.29

Classification opinions

… le retour de courant lorsque les transistors sont désactivés et plusieurs électrodes. Ces éléments sont … occasionner le retour du courant lorsque le transistor est désactivé, et plusieurs électrodes. Ces éléments sont …

Section XV > Chapitre 80

Explanatory notes

… soit par triage magnétique, soit à l'aide de solvants (acides dilués généralement). III.  Réduction au four, par le … brut ainsi obtenu par divers procédés qui permettent d'acquérir du métal presque pur. On obtient également l'étain … métaux communs et, plus particulièrement, du fer ou de l'acier (fabrication du fer‑blanc utilisé pour les boîtes de …

Legal note

… métalliques dans lesquelles l'étain prédomine en poids sur chacun des autres éléments, pour autant que : …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9505 > 9505.10

Classification opinions

… de neige blancs et tient un cadeau à la main.  Sa tête est placée dans une boule à neige. Application des RGI 1 et 6. … et tient un balai.  Sous la maison, deux pommes de pin sont accrochées à des ficelles. Application des RGI 1 et 6. Voir …

Section XVIII > Chapitre 91

Explanatory notes

… non encore assemblés entre eux ou avec d'autres éléments de façon à former des mouvements d'horlogerie ou des parties … ).        c)     Les articles constituant des jouets ou des accessoires pour arbres de Noël, tels que les montres et … A)   Les appareils indépendants à pile sèche ou à accumulateur , à faible réserve de marche (de l'ordre de …

Legal note

… non encore assemblés entre eux ou avec d'autres éléments de façon à former des mouvements d'horlogerie ou des parties …

Section XV > Chapitre 79

Explanatory notes

… par électrolyse , l'oxyde de zinc est dissous dans l'acide sulfurique dilué. La solution de sulfate de zinc ainsi … protection pour d'autres métaux, en particulier le fer et l'acier (notamment par galvanisation à chaud, dépôt … du n° 79.01. D)   Sous le n° 79.07, les tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie et les autres ouvrages qui ne sont …

Legal note

… métalliques dans lesquelles le zinc prédomine en poids sur chacun des autres éléments pour autant que la teneur totale …

Section XX > Chapitre 96

Explanatory notes

… h)      les instruments de musique, leurs parties et leurs accessoires (Chapitre 92);      ij)      les articles du … à 96.06 ou 96.15 comportant de simples garnitures ou accessoires de minime importance en métaux précieux, en … n ° s 96.01 à 96.06 et 96.15 peuvent comporter de simples accessoires ou garnitures de minime importance en ces …

Legal note

… h)      les instruments de musique, leurs parties et leurs accessoires (Chapitre 92);      ij)      les articles du … à 96.06 ou 96.15 comportant de simples garnitures ou accessoires de minime importance en métaux précieux, en …

Section VIII > Chapitre 41

Explanatory notes

… des peaux d'agneaux dits astrakan , breitschwanz , caracul , persianer ou similaires, et des peaux d'agneaux … à en aplanir et lustrer la surface, etc. Elles s'accompagnent la plupart du temps d'un nourrissage (à …

Legal note

… des peaux d'agneaux dits astrakan , breitschwanz , caracul , persianer ou similaires, et des peaux d'agneaux …

Section IX > Chapitre 46

Explanatory notes

… ou sous une forme tels qu'elles puissent être tressées, entrelacées, ou soumises à des procédés analogues. Sont … en luffa, le présent Chapitre comprend les articles semi‑manufacturés (n ° 46.01) et certains articles (n ° s 46.01 … ou sous une forme tels qu’elles puissent être tressées, entrelacées ou soumises à des procédés analogues. 2) Les …

Legal note

… ou sous une forme tels qu'elles puissent être tressées, entrelacées, ou soumises à des procédés analogues. Sont …

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