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Section II > Chapitre 12

Explanatory notes

… au sens du n° 12.07. En sont, par contre, exclus les produits des n°s 08.01 ou 08.02 ainsi que les olives … l'hysope, la réglisse, les diverses espèces de menthe, le romarin, la rue, la sauge et l'absinthe.        En sont, par … n° 12.12, le terme algues ne couvre pas :        a)   les micro‑organismes monocellulaires morts du n° 21.02;        …

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… au sens du n° 12.07. En sont, par contre, exclus les produits des n°s 08.01 ou 08.02 ainsi que les olives … l'hysope, la réglisse, les diverses espèces de menthe, le romarin, la rue, la sauge et l'absinthe.        En sont, par … n° 12.12, le terme algues ne couvre pas :        a)   les micro‑organismes monocellulaires morts du n° 21.02;        …

Section XX > Chapitre 95

Explanatory notes

… a)    les bougies (n° 34.06);        b)    les articles de pyrotechnie pour le divertissement du n° 36.04;        c)    … ou 62, même incorporant à titre accessoire des éléments de protection tels que des plaques de protection ou un … de celles auxquelles sont fixés des patins à glace ou à roulettes) du Chapitre 64 et les coiffures spéciales pour la …

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… a)    les bougies (n° 34.06);        b)    les articles de pyrotechnie pour le divertissement du n° 36.04;        c)    … ou 62, même incorporant à titre accessoire des éléments de protection tels que des plaques de protection ou un … de celles auxquelles sont fixés des patins à glace ou à roulettes) du Chapitre 64 et les coiffures spéciales pour la …

Section II > Chapitre 9

Explanatory notes

… thé, maté et épices Notes. 1.‑  Les mélanges entre eux des produits des n°s 09.04 à 09.10 sont à classer comme suit : … de produits riches en huiles essentielles et en principes aromatiques, utilisés surtout comme condiments en raison de … graines et parties de plantes, tels que la casse, le romarin, l'origan, le basilic, la bourrache, l'hysope, les …

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… Notes. 1.‑  Les mélanges entre eux des produits des n°s 09.04 à 09.10 sont à classer comme suit :       a)  les mélanges entre eux de produits d'une même position restent classés sous cette position;       b)  les mélanges entre eux de produits de positions différentes sont classés sous le …

Section IV > Chapitre 17

Explanatory notes

… );        b)   les sucres chimiquement purs (autres que le saccharose, le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose)) et les autres produits du n°  29.40 ;        c)   les médicaments et …

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… );        b)   les sucres chimiquement purs (autres que le saccharose, le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose)) et les autres produits du n°  29.40 ;        c)   les médicaments et …

Section VI > Chapitre 32

Explanatory notes

… 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les produits de constitution chimique définie présentés … stabilisés et de copulants utilisés pour ces sels, pour la production de colorants azoïques, sont compris dans le … à 39.13 sont comprises dans le n° 32.08 lorsque la proportion du solvant excède 50 % du poids de la solution. …

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… 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les produits de constitution chimique définie présentés … stabilisés et de copulants utilisés pour ces sels, pour la production de colorants azoïques, sont compris dans le … à 39.13 sont comprises dans le n° 32.08 lorsque la proportion du solvant excède 50 % du poids de la solution. …

Section XI > Chapitre 62

Explanatory notes

… tailleurs un assortiment de vêtements comprenant deux ou trois pièces réalisées, pour ce qui est de leur surface … accompagnés d'un seul gilet tailleur dont la partie frontale est confectionnée dans le même tissu que celui de … par exemple. Toutefois, lorsque ces parties excèdent le rôle de simples garnitures, les vêtements et accessoires du …

Legal note

… tailleurs un assortiment de vêtements comprenant deux ou trois pièces réalisées, pour ce qui est de leur surface … accompagnés d'un seul gilet tailleur dont la partie frontale est confectionnée dans le même tissu que celui de … en un assortiment de vêtements comprenant deux ou trois pièces, présenté pour la vente au détail et composé : …

Section XI > Chapitre 61

Explanatory notes

… tailleurs un assortiment de vêtements comprenant deux ou trois pièces réalisées, pour ce qui est de leur surface … accompagnés d'un seul gilet tailleur dont la partie frontale est confectionnée dans le même tissu que celui de … par exemple. Toutefois, lorsque ces parties excèdent le rôle de simples garnitures , les vêtements et accessoires du …

Legal note

… tailleurs un assortiment de vêtements comprenant deux ou trois pièces réalisées, pour ce qui est de leur surface … accompagnés d'un seul gilet tailleur dont la partie frontale est confectionnée dans le même tissu que celui de … en un assortiment de vêtements comprenant deux ou trois pièces, présenté pour la vente au détail et composé : …

Section II > Chapitre 7

Explanatory notes

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas les produits fourragers du n° 12.14. 2.‑  Dans les n°s 07.09, … Les piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta séchés ou broyés ou pulvérisés sont toutefois exclus du présent … la bourrache, l'hysope, les diverses espèces de menthe, le romarin, la rue, la sauge ainsi que les racines séchées de …

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… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas les produits fourragers du n° 12.14. 2.‑  Dans les n°s 07.09, … Les piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta séchés ou broyés ou pulvérisés sont toutefois exclus du présent … traitement ayant exclusivement pour effet de les conserver provisoirement pendant le transport et le stockage avant …

Section XV > Chapitre 74

Explanatory notes

… Cd                    Cadmium Cr                     Chrome Mg                   Magnésium Pb                     …        ; les compositions renfermant du cuivre dans une proportion excédant 10 % en poids et d'autres éléments, ne … notamment), de pièces pour instruments, d'articles de robinetterie et d'accessoires de tuyauterie de bonne …

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… Cd                    Cadmium Cr                     Chrome Mg                   Magnésium Pb                     …        ; les compositions renfermant du cuivre dans une proportion excédant 10 % en poids et d'autres éléments, ne … pas à la déformation plastique et utilisées soit comme produits d'apport dans la préparation d'autres alliages, …

Section XIII > Chapitre 70

Explanatory notes

… les yeux artificiels, ainsi que les thermomètres, baromètres, aréomètres, densimètres et autres articles et … chimiques (oxydes métalliques, par exemple), d'épaisseur microscopique, qui absorbent notamment les rayons …

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… les yeux artificiels, ainsi que les thermomètres, baromètres, aréomètres, densimètres et autres articles et … chimiques (oxydes métalliques, par exemple), d'épaisseur microscopique, qui absorbent notamment les rayons …