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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 35 > Position 3503 > 3503.00
… même ouvrées en surface ou colorées) et leurs dérivés; ichtyocolle; autres colles d'origine animale, à l'exclusion …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9021
… d'orthopédie, y compris les ceintures et bandages médico-chirurgicaux et les béquilles; attelles, gouttières et …
Explanatory notes
… d'orthopédie, y compris les ceintures et bandages médico‑chirurgicaux et les béquilles; attelles, gouttières et … orthopédiques sont définis dans la Note 6 du présent Chapitre. Ces articles et appareils servent : ‑ soit à … tête et de la colonne vertébrale (mal de Pott). 6) Les chaussures orthopédiques et les semelles intérieures …Section XX > Chapitre 95 > Position 9504
… Consoles et machines de jeux vidéo, jeux de société, y compris les jeux …
Explanatory notes
… 95.04 ‑ Consoles et machines de jeux vidéo, jeux de société, y compris les jeux … vidéo au sens de la Note 1 de sous‑positions du présent Chapitre. Les consoles et machines de jeux vidéo … spéciales pour jeux de casino ou de salon (roulette, petits chevaux ou autres jeux); les râteaux de croupiers, les …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022
… ou d’autres radiations ionisantes, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les …
Explanatory notes
… ou d’autres radiations ionisantes , même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les … l'art dentaire 9022.14 - - Autres, pour usages médicaux, chirurgicaux ou vétérinaires 9022.19 ‑ ‑ Pour autres usages … l'analyse de la structure cristalline ou la composition chimique de substances. Les rayons X sont diffractés par les …Section XV > Chapitre 73 > Position 7302
… tringles d'aiguillage et autres éléments de croisement ou changement de voies, traverses, éclisses, coussinets, coins, …
Explanatory notes
… tringles d'aiguillage et autres éléments de croisement ou changement de voies, traverses , éclisses, coussinets, … dans la construction des voies ferrées de toutes sortes (chemins de fer, tramways, voies Decauville, etc.). 1) Les rails sont des profilés obtenus par laminage à chaud. Ils se présentent en toutes dimensions et comprennent …Section X > Chapitre 49 > Position 4907 > 4907.00
… valeur faciale reconnue; papier timbré; billets de banque; chèques; titres d'actions ou d'obligations et titres …
Section X > Chapitre 48 > Position 4802
… Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, …