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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 61 > Position 6113 > 6113.00
… Vêtements confectionnés en étoffes de bonneterie des n°s 59.03, 59.06 ou 59.07 …
Section II > Chapitre 8 > Position 0811 > 0811.20
… Framboises, mûres de ronce ou de mûrier, mûres-framboises et groseilles à grappes ou à …
Section II > Chapitre 6 > Position 0604
… Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et herbes, mousses et lichens, pour bouquets ou …
Explanatory notes
… 06.04 ‑ Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et herbes, … corbeilles, couronnes et articles similaires constitués par des feuillages, des feuilles, des rameaux ou d'autres … de la présente position peuvent être pourvus de fruits décoratifs, mais ils relèvent du n° 06.03 s'ils portent des …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8538 > 8538.10
… pupitres, armoires et autres supports du n° 85.37, dépourvus de leurs appareils …
Classification opinions
… 1. Armoire de distribution d’énergie présentée sous forme d’éléments modulaires non assemblés , constituée des …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8486 > 8486.20
… Machines et appareils pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur ou des circuits intégrés électroniques …
Classification opinions
… 1. Système modulaire pour la déposition physique de métal à l'état de vapeur sur une pastille à … forme d'un seul corps composé essentiellement d'un module de déposition muni d'un magnétron, d'une pompe à vide …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.3 > 8443.32
… Autres, aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l'information ou à un réseau …
Classification opinions
… 1. Imprimante numérique à jet d'encre qui reproduit des images couleurs en demi-teinte (dont les formats peuvent atteindre le A0 - 864 …Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.3 > 2933.39
INN
… … dalcotidine … danirixine … daporinad … darovasertib … déclenpérone … délanzomib … derpanicate … dersalazine … dersimélagon … desloratadine … …Classification opinions
… clair, voire légèrement trouble, contenant du dichlorure de paraquat (N,N′-diméthyle-4,4′-dichlorure de bipyridine) … : max. 0,1 %) et une substance colorante. Ce produit exige d’être mélangé pour produire des produits prêts à l’emploi. Le produit est présenté en …Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.5 > 0304.51
… Tilapias (Oreochromis spp.), siluridés (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., … carpes (Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., …
Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.9 > 0304.93
… Tilapias (Oreochromis spp.), siluridés (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., … carpes (Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., …
Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.3 > 0305.31
… Tilapias (Oreochromis spp.), siluridés (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., … carpes (Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., …