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Section IX > Chapitre 44 > Position 4414

Explanatory notes

… -   En bois tropicaux 4414.90  -   Autres La présente position comprend les cadres en bois de toutes formes et de … de bois taillé dans la masse. Les cadres de la présente position peuvent être en bois marquetés ou en bois … également les cadres simplement munis d'un verre ou d'un dos ou support. Sont également classées dans cette position …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3209

Explanatory notes

… ou vinyliques 3209.90 - Autres Les peintures de la présente position sont composées par des liants à base de polymères synthétiques ou … par de l'eau ou d'un mélange d'eau et d'un solvant hydrosoluble est à considérer comme milieu aqueux . La …

Section II > Chapitre 7 > Position 0710

Explanatory notes

… 0710.10 ‑ Pommes de terre               ‑ Légumes à cosse, écossés ou non : 0710.21 ‑ ‑ Pois (Pisum sativum) 0710.22 ‑ … ‑ Autres légumes 0710.90 ‑ Mélanges de légumes La présente position couvre les légumes congelés qui, lorsqu'ils sont …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4406

Explanatory notes

… conifères 4406.92 - ‑ Autres que de conifères La présente position couvre les pièces de bois des types généralement … long terme est souvent assurée par imprégnation à l'aide de créosote ou de produits similaires. ° °   ° Note explicative de sous‑positions. N°s 4406.11 à 4406.92 Aux fins du classement dans …

Section XV > Chapitre 80 > Position 8007

Explanatory notes

… 80.07 ‑ Autres ouvrages en étain. Cette position englobe tous les ouvrages en étain, autres que ceux repris soit dans les positions précédentes du présent Chapitre, soit dans la Note … genre et notamment les réservoirs, bacs et similaires sans dispositifs mécaniques ou thermiques. 2)    Les tubes …

Section V > Chapitre 25 > Position 2505

Explanatory notes

… pour l'extraction du métal ( Chapitre 26 ), la présente position comprend tous les sables de mer, de lacs, de … artificiellement, notamment par broyage ( n°  25.17 ou positions afférentes aux diverses catégories de pierres). …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8712

Explanatory notes

… (y compris les triporteurs), sans moteur. La présente position couvre les cycles dont les roues sont actionnées à … ensemble articulé comprenant une caisse, parfois isotherme, reposant sur deux roues avant porteuses. 2)    Les tandems … bicyclettes pour infirmes (par exemple, celles munies d'un dispositif permettant de ne pédaler que d'une seule jambe). …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7312

Explanatory notes

… 7312.10 ‑ Torons et câbles 7312.90 ‑ Autres La présente position comprend les câbles, de toutes dimensions, obtenus … couvre également ceux de section carrée ou rectangulaire, composés de fils ou torons tressés (tresses). Tous ces … , telles que crochets, porte‑mousquetons, anneaux, cosses, serre‑câbles, attache‑câbles, tourets, etc. ( à …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7407

Explanatory notes

… repris ailleurs. Restent également compris dans la présente position les profilés présentant un profil fermé (profilés … du n°  74.03 à la condition qu 'elles n'aient pas reçu postérieurement à leur obtention une ouvraison supérieure à un ébarbage grossier ou à un décapage. Celles qui ont reçu une ouvraison …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7418

Explanatory notes

… ‑ Articles d'hygiène ou de toilette et leurs parties Les dispositions des Notes explicatives des n°s 73.21, 73.23 et … Les objets d'ornement du n° 83.06 . e)    Les appareils et dispositifs de chauffage, cuisson, torréfaction, …