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Section IV > Chapitre 20 > Position 2009

Explanatory notes

… pas 20 2009.29 - - Autres               ‑ Jus de tout autre agrume : 2009.31 - - D’une valeur Brix n’excédant pas 20 … que cette pression consiste ‑ comme c'est le cas pour les agrumes ‑ en une extraction à l'aide de machines dites … fonctionnant d'après le principe du presse‑citron ménager, ou en pressurage précédé ou non, soit d'un foulage

Section VI > Chapitre 29 > Position 2902

Explanatory notes

… etc. 3)    Le limonène* , contenu dans l'essence d'agrumes; le dipentène (mélange d'isomères optiques du … plusieurs huiles essentielles, liquide incolore, d'odeur agréable. Le p -cymène brut est exclu (n° 38.05) .       … en lamelles cristallines brillantes, blanches, d'odeur agréable. Il sert notamment pour la fabrication de dérivés …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8908

Explanatory notes

… à 89.07, qui sont présentés en vue de leur démolition. Il s'agit généralement de bateaux ayant subi des avaries, de bateaux hors d'âge, dépourvus parfois de leurs appareils de navigation, de …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9105

Explanatory notes

… Les horloges publiques, les horloges d'appartements, de magasins, etc., les horloges de style, les spécialités … astronomiques ou d'observatoires, les horloges à remontage automatique (notamment par variations de … également être actionné par l'intermédiaire d'un ressort à remontage électrique ou d'un moteur électrique directement. …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7412

Explanatory notes

… en cuivre. 7412.10 ‑ En cuivre affiné 7412.20 ‑ En alliages de cuivre Les dispositions de la Note explicative … du n°  73.07 sont applicables mutatis mutandis aux ouvrages de la présente position. Sont exclus de cette … position : a)    Les boulons et écrous utilisés dans le montage et l'assemblage des tuyaux et tubes ( n°  74.15 ). …

Section VI > Chapitre 35 > Position 3505

Explanatory notes

… pas 10 %.              -     soit de la transformation par chauffage à sec d'amidons ou de fécules avec ou sans … tendance à se gélifier ou à se cristalliser, capacité d'agglutination en présence d'eau, stabilité à la congélation …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7614

Explanatory notes

… de la Note explicative du n°  73.12 , relatives aux câbles, cordages, par exemple, en fils de fer ou d'acier, sont … conductibilité électrique, l'aluminium ‑ notamment à l'état d'alliage aluminium‑magnésium‑silicium ( almélec, aldrey ) est très souvent …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3305

Explanatory notes

… Shampooings 3305.20 ‑ Préparations pour l'ondulation ou le défrisage permanents 3305.30 ‑ Laques pour cheveux 3305.90 ‑ … 1)    Les shampooings contenant du savon ou d'autres agents de surface organiques (voir la Note 1 c) du Chapitre … du savon ou d’autres agents de surface organiques ayant des usages complémentaires en tant que savon liquide, …

Section X > Chapitre 48 > Position 4822

Explanatory notes

… des fils textiles ou métalliques, tant pour les usages industriels que pour la vente au détail. Elle couvre … Considérations générales du présent Chapitre, avant‑dernier paragraphe) comprimée ou moulée. Ils sont parfois perforés. … les articles qui auraient ainsi acquis le caractère d'ouvrages en matières plastiques stratifiées seraient …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8304

Explanatory notes

… des meubles de bureau du n° 94.03. Exception faite des ouvrages de l'espèce reposant sur le sol et de certaines … au mobilier métallique destiné à être placé sur des rayonnages, tables et autres meubles. Le matériel dont il s'agit s'entend d'articles des types habituellement utilisés …

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