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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8523

Explanatory notes

… textes, images, vidéo ou autres données graphiques, logiciels, par exemple). Ces supports peuvent en général être … Les produits de ce groupe comportent un ou plusieurs circuits intégrés électroniques . Relèvent par conséquent de …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3203

Explanatory notes

… d'origine végétale ou d'origine animale dont l'utilisation principale est celle de matières colorantes. Ces produits … extraits de substances végétales (bois, écorces, racines, graines, fleurs, lichens, etc.) ou animales, par … définie présentés isolément. Parmi ces produits on peut citer : 1)    Comme matières colorantes ou extraits …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5911

Explanatory notes

… à papier ou sur des machines similaires (à pâte, à amiante‑ciment, par exemple) : 5911.31 ‑ ‑ D'un poids au m 2 … Section XI (voir la Note 8 b) du présent Chapitre). On peut citer parmi eux : 1)    Les produits visés au point A …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9017

Explanatory notes

… des types utilisés en photogrammétrie ( n° 90.15 ). On peut citer : A)   Instruments de dessin . 1)   Les pantographes , … déterminé par des ajustements, faisant intervenir l'état du ciel, l'heure, l'ouverture du diaphragme, la nature du sujet …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9609

Explanatory notes

… est très variable selon l’utilisation recherchée. Parmi les principaux articles relevant de la présente position, on peut citer : 1)    Les crayons dits « d’ardoise » en ardoise … à base d’argile, de craie, de colorant, de gomme laque, de cire, d’alcool et de térébenthine. 6)    Les crayons à gaine …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5810

Explanatory notes

… ‑ ‑ De coton 5810.92 ‑ ‑ De fibres synthétiques ou artificielles 5810.99 ‑ ‑ D'autres matières textiles Les broderies … (broderies chimiques ou aériennes) ou par découpage aux ciseaux ou autrement (broderies à fond découpé). Ce sont … le principal attrait. Parmi les broderies à jour, on peut citer les broderies anglaises. Il est rappelé à ce sujet que …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8505

Explanatory notes

… 8505.90 ‑ Autres, y compris les parties Sont compris ici les électro‑aimants, certains autres appareils ou … .        Les aimants permanents consistent en pièces d'acier, d'alliages spéciaux ou d'autres matières (par … de plots d'attraction à électro‑aimants, le plus souvent circulaires. En général, ces dispositifs sont utilisés sur …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9016

Explanatory notes

… ou sans leurs poids.  Toutefois, les poids (même en métaux précieux) présentés séparément relèvent du n° 84.23 . La … balances de l'espèce, conçues pour effectuer des pesées de précision délicates, sont en métal inoxydable ou en alliage …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3307

Explanatory notes

… organiques tensio-actifs de synthèse qui peuvent être associés à du savon en toute proportion, présentées sous … Céleri Chenopodium (barbotine santonine; semen-contra) Citron Citronnelle Copahu Coriandre Cumin Cyprès Estragon … foetida Baume de la Mecque Baume du Pérou Benjoin Castoreum Civette Copahu Elemi Galbanum Labdanum Mastic (leutisque) …

Section VI > Chapitre 36 > Position 3603

Explanatory notes

… peuvent mettre à feu la plupart des explosifs commerciaux puissants (dynamite, gélignite, gels sensibilisés, … décrits au point F) 1) ci-dessus, utilisent un circuit intégré (CI) avec temporisateur en tant que méthode …