WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XX > Chapitre 96 > Position 9608
… porte-mine; porte-plume, porte-crayon et articles similaires; parties (y compris les capuchons et les agrafes) …
Explanatory notes
… porte‑mine; porte‑plume, porte‑crayon et articles similaires; parties (y compris les capuchons et les agrafes) … ici les parties des articles ci‑dessus, non repris ailleurs dans la Nomenclature. Parmi celles‑ci, on peut citer : Les plumes à écrire de tous modèles, ainsi que les ébauches découpées selon un contour rappelant …Section XV > Chapitre 76 > Position 7611 > 7611.00
… Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (à l'exception des gaz …
Section XII > Chapitre 64 > Position 6401
… rivets, des clous, des vis, des tétons ou des dispositifs similaires, ni formé de différentes parties assemblées par …
Explanatory notes
… Note 3 a) du présent Chapitre) pour autant que le dessus n'ait été ni réuni à la semelle par les procédés énumérés dans … soit des ébauches calibrées, soit des granulés. Le moule ainsi rempli est fermé et placé entre les plateaux d'une … dans une plaque sont fixées sur les chaussures à l'aide d'un produit assurant l'adhérence de la semelle à la …Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.5 > 4802.56
… D'un poids au m² de 40 g ou plus mais n'excédant pas 150 g, en feuilles dont un côté n'excède …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3805
… terpéniques provenant de la distillation ou d'autres traitements des bois de conifères; dipentène brut; essence …
Explanatory notes
… terpéniques provenant de la distillation ou d'autres traitements des bois de conifères; dipentène brut; essence … distillation (généralement effectuée par entraînement à l'aide de vapeur d'eau) des sucs (exsudats) oléorésineux … terpinéol et la terpine ( Chapitre 29 ). b) L'essence d'aiguilles de pin, qui est une huile essentielle du n° 33.01 …Section XV > Chapitre 83 > Position 8311
… Fils, baguettes, tubes, plaques, électrodes et articles similaires, en métaux communs ou en carbures métalliques, …
Explanatory notes
… ‑ Fils, baguettes, tubes, plaques, électrodes et articles similaires, en métaux communs ou en carbures métalliques , … colophane, lanoline, par exemple), afin d'éviter qu'on ait à les apporter séparément lors du brasage, du soudage ou … de métaux communs (de nickel généralement) agglomérées à l'aide d'un excipient à base de matières plastiques. Ces …Section XV > Chapitre 73 > Position 7314 > 7314.20
… transversale est égale ou supérieure à 3 mm et dont les mailles ont une surface d'au moins 100 cm² …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.50
… Unités de traitement autres que celles des n°s 8471.41 ou 8471.49, …