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Section XIII > Chapitre 69 > Position 6903

Explanatory notes

… par opposition aux produits réfractaires du n° 69.02 , est, en général, d'être mobiles tels que cornues, pots, … capsules, nacelles, coupelles et objets analogues pour l'industrie ou pour laboratoires, moufles, buses, tuyères, … pour fours; cazettes, rondeaux et pièces du même genre destinés surtout à supporter ou à séparer, dans les fours, …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7001

Explanatory notes

… A)   Les déchets et débris de verre , de toutes sortes, constituant des résidus de la fabrication des objets en … B)   Le verre (y compris le verre dit émail ) en masse , c'est-à-dire en blocs, lingots ou formes similaires, plus ou moins régulières, sans destination particulière.        La variété de verre dite …

Section II > Chapitre 9 > Position 0910

Explanatory notes

… consommé en l'état); le gingembre conservé dans du sirop est exclu ( n° 20.08 ). b)    Le safran , qui consiste en stigmates et pistils desséchés de la fleur de la plante du … et agréable. Il renferme un principe colorant peu stable. Il est employé comme assaisonnement et aussi dans la …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9605

Explanatory notes

… certains assortiments de voyage, soit composés d’articles distincts relevant de différentes positions de la … , présentés dans un étui en cuir, en tissu, en matières plastiques, etc., contenant, par exemple, des boîtes en …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8446

Explanatory notes

… sans navettes La présente position couvre les métiers destinés, en partant de fils en matières textiles (y compris … referme pour former en sens inverse une nouvelle foule. Ce système de commande des fils de chaîne est pratiquement …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6406

Explanatory notes

… Semelles extérieures et talons, en caoutchouc ou en matière plastique 6406.90 - Autres I.- PARTIES DE CHAUSSURES (Y … type des chaussures à la fabrication desquelles elles sont destinées.  On peut citer parmi elles : 1)   Les empeignes (y …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8202

Explanatory notes

… utilisées par les professionnels ou dans l'économie domestique.         Les principaux types de scies de cette … scies à main ou pour machines et pour toutes matières. On distingue parmi elles : 1)   Les lames de scies à ruban ou … ou fraises circulaires à trancher). Ces dernières se distinguent des fraises proprement dites par le rapport de …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5105

Explanatory notes

… peignés, ou bien les fibres subissent, sans passer par le stade préalable du cardage, un traitement préparatoire au peignage ( gilling ) consistant à les faire passer sur les machines à étirer … n'ont pas disparu au cardage sont également enlevés; seules subsistent les fibres longues parfaitement parallélisées, …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9008

Explanatory notes

… A)   A l'opposé de ceux de la position précédente destinés à la reproduction agrandie sur écran d'images … position donnent des images fixes. Le type le plus courant est la lanterne de projection ( ou diascope ) qui projette …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8208

Explanatory notes

… 8208.30 ‑ Pour appareils de cuisine ou pour machines pour l'industrie alimentaire 8208.40 ‑ Pour machines agricoles, horticoles ou forestières 8208.90 ‑ Autres La présente position comprend … de forme carrée ou rectangulaire, circulaire ou autre, destinés à être montés sur des machines ou des appareils …

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