WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XII > Chapitre 67 > Position 6702
… feuillages et fruits artificiels et leurs parties; articles confectionnés en fleurs, feuillages ou fruits artificiels. …
Explanatory notes
… feuillages et fruits artificiels et leurs parties; articles confectionnés en fleurs, feuillages ou fruits artificiels. … plastiques 6702.90 - En autres matières Cette position comprend : 1) Les fleurs, feuillages et fruits … obtenus par l'assemblage de divers éléments (par ligature, collage, emboîtage ou procédés analogues). Sont également …Section X > Chapitre 47 > Position 4705
… Pâtes de bois obtenues par la combinaison d'un traitement mécanique et d'un traitement …
Explanatory notes
… 47.05 ‑ Pâtes de bois obtenues par la combinaison d'un traitement mécanique et d'un traitement chimique. Cette position comprend les pâtes de bois obtenues par la combinaison d'un … etc. Les pâtes mi‑chimiques sont obtenues par un procédé comportant deux parties au cours desquelles le bois …Section X > Chapitre 49 > Position 4905
… Ouvrages cartographiques de tous genres, y compris les cartes murales, les plans topographiques et les …
Explanatory notes
… 49.05 ‑ Ouvrages cartographiques de tous genres, y compris les cartes murales, les plans topographiques et les … ou de brochures 4905.90 - Autres La présente position couvre les globes (terrestres, lunaires ou célestes, par … sous forme de livres, tels que les atlas. On ne tient pas compte des garnitures accessoires, telles que réglettes ou …Section IX > Chapitre 44 > Position 4416
… autres ouvrages de tonnellerie et leurs parties, en bois, y compris les merrains. …
Explanatory notes
… autres ouvrages de tonnellerie et leurs parties, en bois, y compris les merrains. La présente position couvre tous les récipients en bois qui sont du domaine de la … en forme au moyen de cercles de bois ou de métal. Sont comprises ici notamment les différentes catégories de …Section XII > Chapitre 64 > Position 6403
… en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel. …
Explanatory notes
… Chaussures à semelles extérieures en cuir naturel et dessus constitués par des lanières en cuir naturel passant sur le cou-de-pied et entourant le gros orteil 6403.40 - Autres chaussures, comportant, à l'avant, une coquille de protection en métal …Section VI > Chapitre 29 > Position 2923
… quaternaires; lécithines et autres phosphoaminolipides, de constitution chimique définie ou non. …
Explanatory notes
… quaternaires; lécithines et autres phosphoaminolipides, de constitution chimique définie ou non. 2923.10 - Choline et … - Autres Les sels organiques d’ammonium quaternaires contiennent un cation azoté tétravalent R 1 R 2 R 3 R 4 N + … quaternaire ayant la formule générale NR 4 + OH – qui correspond à son équivalent inorganique l’hydroxyde …Section XV > Chapitre 82 > Position 8215
… Cuillers, fourchettes, louches, écumoires, pelles à tartes, couteaux spéciaux à poisson ou à beurre, pinces à sucre et …
Explanatory notes
… fourchettes, louches , écumoires, pelles à tartes, couteaux spéciaux à poisson ou à beurre, pinces à sucre et articles similaires. 8215.10 ‑ Assortiments contenant au moins un objet argenté, doré ou platiné 8215.20 … dorés ou platinés 8215.99 ‑ ‑ Autres La présente position comprend notamment : 1) Les cuillers de tout genre, y …Section XI > Chapitre 58 > Position 5807
… similaires en matières textiles, en pièces, en rubans ou découpés, non brodés. …
Explanatory notes
… brodés. 5807.10 ‑ Tissés 5807.90 ‑ Autres Sous réserve des conditions visées ci‑dessous, la présente position couvre : A) Les étiquettes en toutes matières textiles … pour le marquage des vêtements, des chaussures, des coiffures, du linge de maison, des matelas, des jouets ou …Section XI > Chapitre 62 > Position 6212
… Soutiens-gorge, gaines, corsets, bretelles, jarretelles, jarretières et articles …
Explanatory notes
… 62.12 ‑ Soutiens‑gorge, gaines, corsets, bretelles, jarretelles, jarretières et articles … et bustiers 6212.20 ‑ Gaines et gaines‑culottes 6212.30 ‑ Combinés 6212.90 ‑ Autres La présente position se rapporte à des articles destinés à soutenir certaines parties du corps ou divers objets d'habillement, ainsi qu'à leurs …Section XI > Chapitre 55 > Position 5505
… Déchets de fibres synthétiques ou artificielles (y compris les blousses, les déchets de fils et les effilochés). …