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Section IV > Chapitre 20 > Position 2008 > 2008.9 > 2008.99

Classification opinions

… (3 %) et sel (1 %). La laitue de mer est grillée à une température de 180-200 °C pendant 5 secondes et assaisonnée … d’olive peuvent être ajoutées pour renforcer la saveur). Finalement, la laitue de mer est encore une fois grillée à …

Section IV > Chapitre 16

Explanatory notes

… des préparations de viande, d'abats, de sang ou d'insectes, finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail … 16.04 ou 16.05 sous leur seul nom commun appartiennent aux mêmes espèces que celles qui sont mentionnées dans le …

Legal note

… des préparations de viande, d'abats, de sang ou d'insectes, finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail … 16.04 ou 16.05 sous leur seul nom commun appartiennent aux mêmes espèces que celles qui sont mentionnées dans le …

Section IX > Chapitre 46

Explanatory notes

… ou autres bandes provenant de feuilles de feuillus, par exemple), les fibres textiles naturelles non filées, les … Le présent Chapitre ne comprend pas :          a)   les revêtements muraux du n ° 48.14;          b)   les ficelles, …

Legal note

… ou autres bandes provenant de feuilles de feuillus, par exemple), les fibres textiles naturelles non filées, les … Le présent Chapitre ne comprend pas :          a)   les revêtements muraux du n ° 48.14;          b)   les ficelles, …

Section XII > Chapitre 65

Explanatory notes

… confectionnées par couture, autres que celles obtenues par l'assemblage de bandes simplement cousues en spirales. CONSIDERATIONS GENERALES … d'usage, et présentés en vrac, ballots, sacs ou emballages en vrac similaires ( n° 63.09 ). d) Les perruques …

Legal note

… confectionnées par couture, autres que celles obtenues par l'assemblage de bandes simplement cousues en spirales. …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.2 > 8703.21

Classification opinions

… Il est propulsé par un moteur monocylindre à quatre temps d'une cylindrée de 124 cm3. Il n'est équipé ni de … pour le transport des marchandises (la capacité totale de chargement est de 120 kg, à l'exclusion du chauffeur) et …

Section II > Chapitre 11

Explanatory notes

… ou 21.01, selon le cas);        b)   les farines, gruaux, semoules, amidons et fécules préparés du n° 19.01;        … pas celle mentionnée dans la colonne (3). Ceux ne remplissant pas les conditions ci‑dessus sont à classer au …

Legal note

… ou 21.01, selon le cas);        b)   les farines, gruaux, semoules, amidons et fécules préparés du n° 19.01;        … pas celle mentionnée dans la colonne (3). Ceux ne remplissant pas les conditions ci‑dessus sont à classer au …

Section II > Chapitre 14

Explanatory notes

… textiles. 2.‑ Le n° 14.01 comprend notamment les bambous (même fendus, sciés longitudinalement, coupés de longueur, avec extrémités arrondies, blanchis, ignifugés, polis ou teints), … Chapitre englobe : 1) Les matières végétales, brutes ou simplement préparées, des espèces principalement utilisées …

Legal note

… textiles. 2.‑ Le n° 14.01 comprend notamment les bambous (même fendus, sciés longitudinalement, coupés de longueur, avec extrémités arrondies, blanchis, ignifugés, polis ou teints), …

Section I > Chapitre 5

Explanatory notes

… du n° 05.11 (Chapitres 41 ou 43);       c)   les matières premières textiles d'origine animale autres que le crin et … (n° 96.03). 2.‑  Les cheveux détirés de longueur, mais non remis dans le même sens, sont considérés comme cheveux bruts …

Legal note

… du n° 05.11 (Chapitres 41 ou 43);       c)   les matières premières textiles d'origine animale autres que le crin et … (n° 96.03). 2.‑  Les cheveux détirés de longueur, mais non remis dans le même sens, sont considérés comme cheveux bruts …

Section XVII > Chapitre 89

Explanatory notes

… bateaux incomplets ou non finis et les coques de bateaux même présentés à l'état démonté ou non monté, ainsi que les bateaux complets … engins flottants tels que caissons, coffres d'amarrage, embarcadères, bouées. Il couvre aussi les véhicules à …

Legal note

… bateaux incomplets ou non finis et les coques de bateaux même présentés à l'état démonté ou non monté, ainsi que les bateaux complets démontés ou non montés, sont classés, en cas de doute sur …

Section X > Chapitre 48 > Position 4811 > 4811.90

Classification opinions

… 1. « Papier de soie japonais » en feuilles, pour abat-jour, ornementé par application de parties de plantes séchées … feuilles rectangulaires d'une longueur supérieure à 36 cm entièrement revêtu, sur une face, d'impressions ou …

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