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Section XV > Chapitre 73

Explanatory notes

… profils extérieur et intérieur n'ont pas la même forme. Les dispositions des Considérations générales des Notes …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7411

Explanatory notes

… tuyaux sont définis par la Note 9 e) de la Section XV . Les dispositions des Notes explicatives des n°s  73.04 à 73.06 …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5604

Explanatory notes

… à l'oeil nu, abstraction faite pour l'application de cette disposition, des changements de couleur provoqués par ces …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2808

Explanatory notes

… fulminate de mercure, etc.), comme décapant (spécialement pour les fontes), dans la gravure sur cuivre …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2817

Section V > Chapitre 27 > Position 2713

Explanatory notes

… autant qu'ils ne soient pas repris dans une position plus spécifique). c)     Les acides naphténiques , bruts ou …

Section II > Chapitre 11 > Position 1103

Explanatory notes

… (y compris les épis entiers de maïs munis ou non de leurs spathes) qui satisfont aux critères de teneur en amidon et …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3910

Section VII > Chapitre 40 > Position 4009

Explanatory notes

… aussi comporter, extérieurement ou intérieurement, une spirale en fil métallique. En revanche, cette position ne …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4017

Explanatory notes

… Les jouets, jeux, articles pour divertissements ou pour sports ( Chapitre 95 ). h)    Les articles de brosserie et …

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