… de longueur uniforme et égale à celle des câbles et satisfaisant aux conditions suivantes: a) longueur … GENERALES L'étude de ce Chapitre doit être effectuée en relation avec les Considérations générales de la Section XI. … filière percée d'un très grand nombre d'orifices (pouvant atteindre plusieurs milliers); le sectionnement des câbles …
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… de longueur uniforme et égale à celle des câbles et satisfaisant aux conditions suivantes: a) longueur …
Classification opinions
… pliage Adoption : 1961 … 2. Tissus décorés en surface par application de tontisse collée de manière à imiter la … selon l'espèce du tissu de fond sans tenir compte de la matière textile constituant la tontisse Adoption : 1964 … 3. …
… n'excède pas 4, y compris le sergé brisé (parfois appelé satin de 4), à effet de chaîne, dont les fils de chaîne sont … GENERALES L'étude de ce Chapitre doit être effectuée en relation avec les Considérations générales de la Section XI. … de coton aux divers stades de leur transformation, de la matière première au tissu; il comprend, en outre, les …
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… n'excède pas 4, y compris le sergé brisé (parfois appelé satin de 4), à effet de chaîne, dont les fils de chaîne sont …
Classification opinions
… pliage Adoption : 1961 … 2. Tissus décorés en surface par application de tontisse collée de manière à imiter la … selon l'espèce du tissu de fond sans tenir compte de la matière textile constituant la tontisse Adoption : 1964 … 3. …
… en céramique des machines, appareils ou engins en toutes matières (Chapitre 69); c) la verrerie de laboratoire (n° 70.17); les ouvrages en verre pour usages … communs (Chapitres 74 à 76 ou 78 à 81); e) les aspirateurs du n° 85.08; f) les appareils …
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… en céramique des machines, appareils ou engins en toutes matières (Chapitre 69); c) la verrerie de laboratoire (n° 70.17); les ouvrages en verre pour usages … communs (Chapitres 74 à 76 ou 78 à 81); e) les aspirateurs du n° 85.08; f) les appareils …
… suivants, même vulcanisés, durcis ou non : caoutchouc naturel, balata, gutta‑percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues, caoutchouc synthétique, factice pour …
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… suivants, même vulcanisés, durcis ou non : caoutchouc naturel, balata, gutta‑percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues, caoutchouc synthétique, factice pour …
… antirongeurs, fongicides, herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes, désinfectants et … bombes extinctrices (n° 38.13); 4) les matériaux de référence certifiés, spécifiés dans la …
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… antirongeurs, fongicides, herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes, désinfectants et … bombes extinctrices (n° 38.13); 4) les matériaux de référence certifiés, spécifiés dans la …
… d’amusement. Ces manèges peuvent faire partie d’un parc d’attraction, d’un parc à thème, d’un parc aquatique ou d’une … résidences ou sur les aires de jeux; b) l’expression attractions de parcs aquatiques désigne un appareil ou une … et engins utilisés pour la pratique de la gymnastique, de l'athlétisme et autres sports ou pour la pêche à la ligne, …
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… n°s 42.02, 43.03 ou 43.04; e) les travestis en matières textiles, des Chapitres 61 ou 62; les vêtements de … d’amusement. Ces manèges peuvent faire partie d’un parc d’attraction, d’un parc à thème, d’un parc aquatique ou d’une … ou sur les aires de jeux; b) l’expression attractions de parcs aquatiques désigne un appareil ou une …
… les dithionites et les sulfoxylates, stabilisés par des matières organiques (n° 28.31), les carbonates et … n° 28.44 comprend seulement : a) le technétium (n° atomique 43), le prométhium (n° atomique 61), le polonium … précises déterminées par la valence des différents atomes en présence et par la manière dont les liaisons entre …
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… les dithionites et les sulfoxylates, stabilisés par des matières organiques (n° 28.31), les carbonates et peroxocarbonates de bases inorganiques … n° 28.44 comprend seulement : a) le technétium (n° atomique 43), le prométhium (n° atomique 61), le polonium …
… destinés à couvrir les pieds ou les chaussures, faits de matériaux légers ou peu résistants (papier, feuilles en … qui sont ou peuvent être munies de pointes, de crampons, d'attaches, de barres ou de dispositifs similaires; b) …
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… destinés à couvrir les pieds ou les chaussures, faits de matériaux légers ou peu résistants (papier, feuilles en … qui sont ou peuvent être munies de pointes, de crampons, d'attaches, de barres ou de dispositifs similaires; b) …
… n° 31.05 : a) les produits ci-après : 1) le nitrate de sodium, même pur; 2) le nitrate d'ammonium, … même pur; 3) les sels doubles, même purs, de sulfate d'ammonium et de nitrate d'ammonium; 4) le … a) ou b) ci-dessus avec de la craie, du gypse ou d'autres matières inorganiques dépourvues de pouvoir fertilisant; …
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… n° 31.05 : a) les produits ci-après : 1) le nitrate de sodium, même pur; 2) le nitrate d'ammonium, … même pur; 3) les sels doubles, même purs, de sulfate d'ammonium et de nitrate d'ammonium; 4) le … a) ou b) ci-dessus avec de la craie, du gypse ou d'autres matières inorganiques dépourvues de pouvoir fertilisant; …
… que les stéréoisomères) des hydrocarbures acycliques, saturés ou non (Chapitre 27); c) les produits des … composés organiques dont la molécule comporte, outre des atomes d'hydrogène, d'oxygène ou d'azote, des atomes d'autres éléments non métalliques ou de métaux, tels …
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… que les stéréoisomères) des hydrocarbures acycliques, saturés ou non (Chapitre 27); c) les produits des … composés organiques dont la molécule comporte, outre des atomes d'hydrogène, d'oxygène ou d'azote, des atomes d'autres éléments non métalliques ou de métaux, tels …
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