… . Ne sont pas non plus compris ici : a) Le tarmacadam (pierres dures concassées et enrobées de goudron) ( n° 25.17 ). b) Le pisé de dolomie (dolomie agglomérée avec du goudron) ( …
… carbonate basique de magnésium, de l'hydroxyde de magnésium précipité à partir de l'eau de mer, etc. Les principales … de l'hydroxyde ou du carbonate basique de magnésium pur précipité à des températures allant de 600 à 900 ° C. Ces …
… Les produits plats plaqués ou doublés de métaux précieux (Chapitre 71) . b) Les produits du n° 83.10 . ° ° ° … d) 4°), deuxième tiret, des Considérations générales du Chapitre 72 et les produits des n°s 7210.41 et 7210.49 les …
… à l'aide de la sève, des feuilles ou rameaux de certains sapins. 8) Le saké ou vin de riz. 9) Le vin de palme , … de boissons fermentées des positions précédentes du Chapitre 22, par exemple, mélanges de limonade et de bière …
… à l’intérieur. 6) Les porte‑plume en une ou plusieurs pièces (avec ou sans capuchon, avec ou sans plume). 7) … des plumes et ayant pour but d’empêcher une usure trop rapide). Sont exclus de cette position : a) Les …
… produits de maquillage pour les lèvres. 2) L'ombre à paupières, le mascara, les crayons pour sourcils et autres … ( n°s 30.03 ou 30.04 ). b) Les désodorisants pour les pieds ainsi que les préparations destinées au traitement des …
… position et relèvent du n° 21.06 (voir la Note 1 b) du Chapitre 38). Les préparations constituées par un mélange de … Substance psychotrope — voir la liste figurant à la fin du Chapitre 29. Les dérivés organiques imidés des acides …
… 85.34 ‑ Circuits imprimés. Selon la Note 8 du présent Chapitre, cette position couvre les circuits qui sont … de la Note 2 de la Section XVI ou de la Note 2 du Chapitre 90, selon le cas. …
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