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Section XV > Chapitre 80 > Position 8007

Explanatory notes

… ou d'autres produits. 3)    Les articles de ménage, tels que la vaisselle de table, les pots, plateaux, … en étain, transformés en éléments d'ouvrages déterminés, lesquels suivent leur régime propre, par exemple celui …

Section V > Chapitre 27 > Position 2706

Explanatory notes

… La présente position couvre tous ces goudrons, même s'ils ont été déshydratés, ou bien étêtés (ou préparés ), … des produits de la distillation de goudrons de houille, tels que des huiles de créosote ou des huiles lourdes …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9620

Explanatory notes

… similaires. Leur fonction est de servir de support pour des appareils photographiques, caméscopes, instruments de précision, … monter ou de démonter aisément l’appareil ou l’instrument qu’ils supportent. Ces articles peuvent être en toutes …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9706

Explanatory notes

… d’antiquité ayant plus de 100 ans d’âge, pour autant qu ’ils ne soient pas repris dans les n°s 97.01 à 97.05 . … (boîtes, bonbonnières, tabatières, râpes à tabac, écrins, éventails, etc.). 11)  Les instruments de musique. 12)  Les … articles de la présente position restent classés ici, même s’ils ont reçu des restaurations et des modifications, à …

Section VI > Chapitre 36

Explanatory notes

… des mélanges de produits chimiques caractérisés par le fait qu'ils contiennent l'oxygène nécessaire à leur combustion et …

Section XII > Chapitre 65 > Position 6507

Explanatory notes

… et peuvent être faits, par exemple, d'un assemblage de fils métalliques guipés (de matières textiles ou d'autres … Ces articles ne sont compris dans la présente position que s'ils sont prêts à l'emploi.  Ils comportent souvent des …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2301

Section X > Chapitre 48 > Position 4807

Explanatory notes

… immersion dans l'eau ou dans tout autre solvant approprié, ils se divisent facilement en leurs diverses couches sur … Les papiers et cartons assemblés par collage et dans lesquels la matière adhésive joue en outre le rôle de … plastique, etc.) restent classés dans la présente position, s'ils conservent les caractéristiques essentielles du papier …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4017

Explanatory notes

… de caoutchoucs durcis acquièrent un fini très lustré quand ils sont polis. La présente position comprend le caoutchouc … a)    Les parties en caoutchouc durci, pour machines ou appareils mécaniques ou électriques, ainsi que tous objets ou …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9604

Explanatory notes

… le crin, les monofilaments synthétiques ou artificiels, les fils de soie, les boyaux filés, les fils métalliques (de fer … Les cribles destinés à être montés sur des machines et appareils (de minoterie, à usage agricole, pour le criblage …

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