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Section XVII > Chapitre 87 > Position 8710 > 8710.00

Classification opinions

… comme chenilles : De véhicules de combat du n° 87.10. Voir également les Avis 8431.49/1, 8487.90/4 et 8708.99/1. …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3301 > 3301.2 > 3301.29

Classification opinions

… pour la vente au détail. Utilisations : par voie orale (action sédative, carminative, digestive), par application topique (antiseptique, massage) ou par inhalation en diluant quelques gouttes dans de l’eau.   …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9033 > 9033.00

Classification opinions

… sur plusieurs instruments ou appareils du Ch. 90. Voir également les Avis Sect. XVI/1, 8487.90/2 et Sect. XVII/1. …

Section VI > Chapitre 37 > Position 3705 > 3705.00

Classification opinions

… diapositives, disposées par séries sur un disque en carton, métal, matière plastique, etc., comportant un trou central et des encoches, destiné à être inséré dans des …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8512 > 8512.90

Classification opinions

… 1. Balais d'essuie-glaces , munis de lames en caoutchouc synthétique ou naturel, de griffes de fixation métalliques ainsi que d'adaptateurs universels préassemblés. …

Section XI > Chapitre 57

Explanatory notes

… sur le dessus lorsque celui‑ci est posé. Sont couverts également les articles qui possèdent les caractéristiques … Chapitre ne couvre pas les thibaudes. CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre couvre les tapis et autres … feuille ou plaque en caoutchouc ou en matière plastique, alvéolaires, restent compris dans le présent Chapitre. Sont …

Legal note

… sur le dessus lorsque celui‑ci est posé. Sont couverts également les articles qui possèdent les caractéristiques …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3004 > 3004.50

Classification opinions

… dont la composition est la suivante : citrate de fer ammoniacal, vitamine B12, acide folique, solution de sorbitol, alcool (3,61 %), arôme de framboise et une proportion …

Section XV > Chapitre 73

Explanatory notes

… pas 16 mm dans sa plus grande dimension. CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre couvre sous les n°s 73.01 à … tuyaux en acier sont de section principalement circulaire, ovale, carrée ou rectangulaire. Ils peuvent, en outre, être de section triangulaire équilatérale ou polygonale convexe régulière. On considère également comme …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4420 > 4420.90

Classification opinions

… 1. Chevalet de table muni d'un tiroir en vue de ranger du … il peut soutenir des toiles ou des panneaux d'une hauteur maximale de 86 cm. Application des RGI 1 et 6. Adoption : …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7325 > 7325.9 > 7325.99

Classification opinions

… destinés à être placés dans les appareils dits « calcinateurs pour bourbe de ciment » mélangés en vrac à la bourbe de ciment afin de diffuser la chaleur et de faciliter et accélérer le séchage de la …

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