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Section XI > Chapitre 56 > Position 5603

Explanatory notes

… ou au hasard et liées entre elles. Ces fibres peuvent être d'origine naturelle ou chimique. Elles peuvent … l'enchevêtrement physique des fibres constitutives. Cela peut se faire au moyen de jets d'air ou d'eau à haute … obtenus de la même manière et comportant en outre une petite quantité de fragments de liège. Toutefois, la …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8461

Explanatory notes

… lorsqu'elles sont mues à la main ou au pied (machines à pédale), elles se distinguent des outils à main du n°  82.05 … grande longueur (rails, par exemple). Certaines raboteuses peuvent être équipées à titre complémentaire ou accessoire, … L'adjonction de ces dispositifs porte-meule permet d'utiliser ces raboteuses comme machines à rectifier …

Section X > Chapitre 48 > Position 4816

Explanatory notes

… position comprend les papiers enduits ou parfois imprégnés permettant de reproduire par pression (par exemple, au moyen … position sont ordinairement conditionnés en boîtes. Ils peuvent, selon le procédé de reproduction qu'ils mettent en … les papiers carbone pour duplicateur hectographique, qui permettent d'obtenir un papier cliché qui, à son tour, est …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8474

Explanatory notes

… ET APPAREILS POUR LES INDUSTRIES EXTRACTIVES Ces matériels peuvent être groupés comme suit : A)    Les machines et … au-dessous du cadre. 2)   Les cribles à tamis ou à tôles perforées , dans lesquels la matière à traiter passe sur une … que pour projeter la matière à trier contre un tamis périphérique; ces appareils restent classés à la présente …

Section XI > Chapitre 50 > Position 5003

Explanatory notes

… obtenus au stade antérieur au filage proprement dit. On peut citer parmi eux : A)   Les déchets provenant de la … 1)   Les cocons impropres au dévidage  : cocons percés, perforés, piqués ou déchirés (par le papillon lui‑même, par …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9406

Explanatory notes

… non monté, les éléments nécessaires à leur édification peuvent se présenter soit partiellement assemblés (murs, … livré normalement avec ces constructions est admis, lequel peut englober, par exemple, l'installation électrique … ou verticalement) pour former des bâtiments permanents, par exemple des hôpitaux, des hôtels, des …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2811

Explanatory notes

… Il contient parfois, sous forme d'impuretés, un peu de silicates et d'acide fluosilicique. A l'état anhydre, … concentrées (acide fluorhydrique), il brûle profondément la peau et charbonne les matières organiques. On le présente … dans des bouteilles métalliques doublées de plomb, de gutta‑percha ou de cérésine ou bien dans des récipients en …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2941

Explanatory notes

… 29.41 - Antibiotiques (+). 2941.10 - Pénicillines et leurs dérivés, à structure d'acide pénicillanique; sels de ces produits 2941.20 - … modifiés chimiquement utilisés en tant que tels.  Ils peuvent être préparés en isolant les substances produites …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8411

Explanatory notes

… dit de post‑combustion pour augmenter leur puissance pendant de brèves périodes. Ce dispositif dispose de sa propre alimentation en … Dans certains cas, les gaz sortant de la turbine libre peuvent être détendus dans une tuyère afin de produire une …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5808

Explanatory notes

… ici lorsqu'ils sont présentés en longueur indéterminée. Ils peuvent comporter des crochets, agrafes, œillets, anneaux et … présence de ces accessoires n'ait pas pour effet de faire perdre aux produits de l'espèce leur caractère d'articles de … réserves, de l'incorporation à ces produits de paillettes, perles ou autres accessoires du même genre, pour autant que …

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