… crayon Conté), au fusain ou à la plume, etc., exécutés sur toutes matières. Pour être reprises ici, ces œuvres doivent … du présent groupe : les peintures obtenues, même sur toile, par des procédés photomécaniques; les peintures à la …
… présente position groupe l'ensemble des ouvrages en bois, tournés ou non, ou en bois marquetés ou incrustés, autres … de forme conique ou cylindrique, percée ordinairement dans toute sa longueur et munie ou non de rebords à une ou aux …
… - De dimensions et formats permettant leur emploi dans les automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules … travaillent pas après fabrication, de sorte qu'ils doivent, toujours, être mis aux formes et dimensions voulues, avant … bruts et les articles façonnés (galbés, cintrés, etc.). Toutefois les verres de sécurité, bombés, qui ont le …
… sous un aspect floconneux ou fibreux. Elles se distinguent toutefois de cette dernière, non seulement par leur … scories en fusion. Ce dernier produit relève du n° 26.18 . Tous ces produits sont incombustibles et constituent … exposées ci-après concernant la teneur en amiante tolérée, la présente position couvre également des mélanges, …
… couvre : A) Les pointes, clous et articles similaires de tout genre , obtenus principalement d'après les méthodes … dites de tréfilerie ) ont une tête plate ou bombée; toutefois, on fait aussi des pointes sans tête, appointées à … un étampage dans une cloutière. 3) Par découpage de la tôle. On part, en général, d'ébauches débitées préalablement …
… de plaquettes décrits dans la Note explicative du n° 38.01. Tous sont fabriqués très exactement aux dimensions requises … et les surfaces sont soigneusement usinées avec des tolérances de quelques centièmes de millimètre. Ces balais … ressorts, etc.). Ces balais en charbon peuvent être de toutes les qualités décrites dans la Note explicative du …
… mais aussi leurs parties, il y a lieu de mentionner tout d'abord ceux qui se prêtent généralement à … coffres à pain ou huches, chiffonniers, colonnes, tables de toilette, coiffeuses, guéridons, garde‑robes, lingères, … appareils d’éclairage ( n° 94.05 ). p) Les billards de toutes sortes, ainsi que les meubles de jeux, du n° 95.04 et …
… et les amplificateurs électriques d'audiofréquence de tous types, présentés isolément, sans égard à l'usage … sort généralement sous la forme d’un courant analogique, toutefois certains microphones incorporent un convertisseur … Ce type d'appareils est destiné à un usage non médical. Toutefois, les appareils d'électrodiagnostic conçus pour …
… Autres fils, simples : 5403.31 ‑ ‑ De rayonne viscose, sans torsion ou d'une torsion n'excédant pas 120 tours par mètre 5403.32 ‑ ‑ De rayonne viscose, d'une … cellulose 5403.39 ‑ ‑ Autres ‑ Autres fils, retors ou câblés : 5403.41 ‑ ‑ De rayonne viscose 5403.42 ‑ …
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