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Section II > Chapitre 10

Explanatory notes

… Chapitre 10 Céréales Notes. 1.‑  A)    Les produits mentionnés dans les libellés … 2.‑  Le n° 10.05 ne comprend pas le maïs doux (Chapitre 7). Note de sous‑position. 1.‑  On considère comme froment (blé) …

Legal note

… Notes. 1.‑  A)    Les produits mentionnés dans les libellés … 2.‑  Le n° 10.05 ne comprend pas le maïs doux (Chapitre 7). Note de sous‑position. 1.‑  On considère comme froment (blé) …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7007

Explanatory notes

… à l'exclusion d'autres verres destinés eux aussi à la protection contre certains dangers, tels que les glaces ou … portes de magasins, de hublots de navires, de lunettes de protection pour ouvriers ou conducteurs, ainsi que des … verres d'horlogerie ou de lunetterie commune (lunettes de protection) relèvent du n° 70.15 ; d'autre part, les verres …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8440

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8460

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8505

Section VII > Chapitre 39 > Position 3909

Section XI > Chapitre 51 > Position 5105

Section XII > Chapitre 65

Explanatory notes

… Chapitre 65 Coiffures et parties de coiffures Notes . 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :        … l'usage auquel ils sont destinés (ville, théâtre, travesti, protection, etc.). Ce Chapitre couvre également les résilles … des traces appréciables d'usage, et présentés en vrac, ballots, sacs ou emballages en vrac similaires ( n° 63.09 ). …

Legal note

… Notes . 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :        …

Section X > Chapitre 49 > Position 4907

Section V > Chapitre 25 > Position 2515

Explanatory notes

… qu'on extrait de diverses carrières de la Belgique et notamment de celles d'Ecaussines. Ce sont des pierres … rectangulaire obtenus par d'autres procédés que le sciage, notamment par un travail au marteau ou au burin. …

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