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Section XIII > Chapitre 68 > Position 6814

Explanatory notes

… supérieure au clivage et à l'ébarbage (découpage notamment) et, d'autre part, les produits obtenus par … prix de revient élevé, etc.) qu'il présente pour de nombreux usages, on utilise le plus souvent des agrégats de … pour machines, appareils ou installations électriques, même non montés, en mica, relèvent des n°s 85.46 à 85.48 ; les …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7204

Explanatory notes

… débris de fonte, de fer ou d'acier tels que définis dans la Note 8 a) de la Section XV. Ces produits, communément … sous forme de paquets, surtout pour les ferrailles légères notamment à la presse hydraulique. c)   Déchiquetage des … étais de mine ou transformer en d'autres articles après un nouveau laminage et des limes en acier réutilisables après …

Section VI > Chapitre 34

Explanatory notes

… » et compositions pour l'art dentaire à base de plâtre Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)  … produits de cette position peuvent être additionnés ou non d'autres substances (désinfectants, poudres abrasives, …

Legal note

… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)  … produits de cette position peuvent être additionnés ou non d'autres substances (désinfectants, poudres abrasives, … le caractère des cires;        b)  les cires animales non mélangées et les cires végétales non mélangées, même …

Section XX > Chapitre 96

Explanatory notes

… Chapitre 96 Ouvrages divers Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas : …      a)      les grains durs, les pépins, les coques et noix et les matières végétales similaires (noix de corozo ou …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas : …      a)      les grains durs, les pépins, les coques et noix et les matières végétales similaires (noix de corozo ou … touffes de poils, de fibres végétales ou d’autres matières, non montées, prêtes à être utilisées, sans être divisées, …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2814

Explanatory notes

… de la combinaison d'un métal avec l'oxygène. Un grand nombre de ces oxydes peuvent se combiner avec une ou … autres; ils constituent les anhydrides d'acides, isolés ou non, correspondant à leurs hydrates ou hydroxydes. Certains … comme l'hydroxylamine (n° 28.25). Il y a lieu d' exclure notamment du présent Sous‑Chapitre : a) Les oxydes et …

Section X > Chapitre 48 > Position 4811

Explanatory notes

… inorganiques (par exemple, le papier thermosensible utilisé notamment en télécopie). B)   Les papiers , cartons, ouate … n'excède pas la moitié de l'épaisseur totale (voir la Note 2 g) du présent Chapitre).        Les papiers et … couches transparentes de matière plastique , doublés ou non d'une feuille métallique (sur la face qui constituera la …

Section VIII > Chapitre 42

Explanatory notes

… sacs à main et contenants similaires; ouvrages en boyaux Notes. 1.- Au sens du présent Chapitre, le cuir naturel … en matières plastiques, même imprimées, avec poignées, non conçus pour un usage prolongé (n° 39.23); …

Legal note

… Notes. 1.- Au sens du présent Chapitre, le cuir naturel … en matières plastiques, même imprimées, avec poignées, non conçus pour un usage prolongé (n° 39.23); … vêtements et accessoires du vêtement s'applique notamment aux gants, mitaines et moufles (y compris ceux de …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8446

Explanatory notes

… la foule qui se referme pour former en sens inverse une nouvelle foule. Ce système de commande des fils de chaîne … etc.) permettant de les manoeuvrer par groupes plus nombreux, ou même un par un, pour la réalisation de tissus … selon la nature du tissu qu'ils produisent; tels sont notamment les métiers Jacquard, les métiers automatiques à …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9701

Explanatory notes

… peintures dites copies conformes , obtenues à l’aide d’un nombre plus ou moins élevé de caches (ou pochoirs), même si … fixées sur un support en bois, en papier ou en tissu, notamment. Ce support peut être uni, peint à la main ou orné … de manière plus spécifique par d’autres positions de la Nomenclature telles celles relatives aux objets d’ornement …

Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9206

Explanatory notes

… encore simplement à nu. Ces instruments sont habituellement dénommés instruments de batterie . Les principaux de ces … font vibrer lorsqu'on agite l'instrument, le réglage de la note s'effectuant en courbant plus ou moins la plaque avec … par une mailloche mue à l'aide d'une pédale, est équipée notamment de cymbales, d'un gong, d'une caisse de résonance …

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