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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.2
… Autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.3 > 8704.32
… D'un poids en charge maximal excédant 5 tonnes …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.5 > 8704.52
… D'un poids en charge maximal excédant 5 tonnes …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.9 > 8708.94
… Volants, colonnes et boîtiers de direction; leurs parties …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8714 > 8714.9 > 8714.94
… Freins, y compris les moyeux à freins, et leurs parties …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9008 > 9008.50
… Projecteurs et appareils d'agrandissement ou de réduction …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9110 > 9110.1 > 9110.11
… Mouvements complets, non assemblés ou partiellement assemblés (chablons) …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9111 > 9111.20
… Boîtes en métaux communs, même dorés ou argentés …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.40
… Articles et matériel pour le tennis de table …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8444
… ou le tranchage des matières textiles synthétiques ou artificielles. …