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Section XIII > Chapitre 68

Explanatory notes

… 56 ou 59 (ceux recouverts de poudre de mica, de bitume ou d'asphalte, par exemple);        d)    les articles du … articles du Chapitre 91 (cages et cabinets de pendules ou d'appareils d'horlogerie, par exemple);        k)    les … lorsqu’ils sont constitués par des matières mentionnées dans la Note 2 b) du Chapitre 96, les articles du n° 96.06 …

Legal note

… 56 ou 59 (ceux recouverts de poudre de mica, de bitume ou d'asphalte, par exemple);        d)    les articles du … articles du Chapitre 91 (cages et cabinets de pendules ou d'appareils d'horlogerie, par exemple);        k)    les … lorsqu’ils sont constitués par des matières mentionnées dans la Note 2 b) du Chapitre 96, les articles du n° 96.06 …

Section XV > Chapitre 80

Explanatory notes

… 80 Etain et ouvrages en étain Note de sous‑positions. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par :        a)   Etain non … d'étain), que l'on trouve soit en filons, soit à l'état d'alluvions et qui est classée au n°  26.09 . Les …

Legal note

… Note de sous‑positions. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par :        a)   Etain non … présents soit inférieure aux limites indiquées dans le tableau ci‑après : TABLEAU ‑ Autres éléments Elément …

Section XVIII > Chapitre 91

Explanatory notes

… du Chapitre 85, non encore assemblés entre eux ou avec d'autres éléments de façon à former des mouvements … pièces d'horlogerie et pour d'autres usages, en particulier dans les instruments de mesure ou de précision, sont classés … pour étalages ( n° 96.18 ).        e)     Les objets d'art, de collection ou d'antiquité ( Chapitre 97 ). Un …

Legal note

… du Chapitre 85, non encore assemblés entre eux ou avec d'autres éléments de façon à former des mouvements … pièces d'horlogerie et pour d'autres usages, en particulier dans les instruments de mesure ou de précision, sont classés …

Section XI > Chapitre 55

Explanatory notes

… aux conditions suivantes:        a)   longueur du câble excédant 2 m;        b)   torsion du câble inférieure à 5 … excédant 20.000 décitex.        Les câbles d'une longueur n'excédant pas 2 m relèvent des n°s 55.03 ou 55.04. … fibres synthétiques ou artificielles dont il est question dans les Considérations générales du Chapitre 54 relèvent du …

Legal note

… aux conditions suivantes:        a)   longueur du câble excédant 2 m;        b)   torsion du câble inférieure à 5 … de 100 % de leur longueur;        e)   titre total du câble excédant 20.000 décitex.        Les câbles d'une longueur n'excédant pas 2 m relèvent des n°s 55.03 ou 55.04. …

Section XVIII > Chapitre 92

Explanatory notes

… présent Chapitre, mais non incorporés à ceux‑ci, ni logés dans le même coffret (Chapitres 85 ou 90); c) les … et appareils ayant le caractère d'objets de collection ou d'antiquité (n°s 97.05 ou 97.06). 2.‑ Les archets, baguettes …

Legal note

… présent Chapitre, mais non incorporés à ceux‑ci, ni logés dans le même coffret (Chapitres 85 ou 90);        c)   les … et appareils ayant le caractère d'objets de collection ou d'antiquité (n°s 97.05 ou 97.06). 2.‑  Les archets, …

Section V > Chapitre 26

Explanatory notes

… mais à la condition, toutefois, qu'ils n'aient pas subi d'autres préparations que celles normalement réservées aux … a)   les scories, cendres et résidus des types utilisés dans l’industrie pour l’extraction du métal ou la …

Legal note

… mais à la condition, toutefois, qu'ils n'aient pas subi d'autres préparations que celles normalement réservées aux … a)   les scories, cendres et résidus des types utilisés dans l’industrie pour l’extraction du métal ou la …

Section XI > Chapitre 63

Explanatory notes

… de toilette ou de cuisine;             ‑     articles d'ameublement, autres que les tapis des n°s 57.01 à 57.05 et … en matières autres que l'amiante.        Pour être classés dans cette position, les articles énumérés ci‑dessus doivent … d’étoffes de bonneterie-chaîne, imprégnées ou enduites d’alpha-cyperméthrine (ISO), de chlorfénapyr (ISO), de …

Legal note

… de toilette ou de cuisine;             ‑     articles d'ameublement, autres que les tapis des n°s 57.01 à 57.05 et … en matières autres que l'amiante.        Pour être classés dans cette position, les articles énumérés ci‑dessus doivent … d’étoffes de bonneterie-chaîne, imprégnées ou enduites d’alpha-cyperméthrine (ISO), de chlorfénapyr (ISO), de …

Section II > Chapitre 10

Explanatory notes

… 10 Céréales Notes. 1.‑  A)    Les produits mentionnés dans les libellés de positions du présent Chapitre ne … blanchi, poli, glacé, étuvé ou en brisures reste compris dans le n° 10.06. De même, le quinoa dont le péricarpe a été … enlevé afin de séparer la saponine, mais qui n’a pas subi d’autres ouvraisons, reste compris dans le n° 10.08. 2.‑  Le …

Legal note

… Notes. 1.‑  A)    Les produits mentionnés dans les libellés de positions du présent Chapitre ne … blanchi, poli, glacé, étuvé ou en brisures reste compris dans le n° 10.06. De même, le quinoa dont le péricarpe a été … enlevé afin de séparer la saponine, mais qui n’a pas subi d’autres ouvraisons, reste compris dans le n° 10.08. 2.‑  Le …

Section III > Chapitre 15

Explanatory notes

… fractions, simplement dénaturées, qui restent clas s ées dans la position dont relèvent les graisses et huiles et … vapeur d'eau surchauffée, des acides dilués, d'enzymes ou d'agents de catalyse, soit en alcool (glycérol) et en sels alcalins d'acides gras, dits savons , sous l'action des solutions …

Legal note

… fractions, simplement dénaturées, qui restent clas s ées dans la position dont relèvent les graisses et huiles et … stéarique, le brai de suint et la poix de glycérol entrent dans le n°  15.22 . Note de sous-positions. 1.- Aux fins de …

Section IV > Chapitre 22

Explanatory notes

… d)   les solutions aqueuses contenant en poids plus de 10 % d'acide acétique (n° 29.15);        e)   les médicaments des … vol. Les boissons alcooliques sont classées selon le cas dans les n°s 22.03 à 22.06 ou dans le n° 22.08. Note de … l'alcool éthylique. D) Les vinaigres comestibles et leurs succédanés comestibles. Ne sont pas compris dans ce Chapitre …

Legal note

… d)   les solutions aqueuses contenant en poids plus de 10 % d'acide acétique (n° 29.15);        e)   les médicaments des … vol. Les boissons alcooliques sont classées selon le cas dans les n°s 22.03 à 22.06 ou dans le n° 22.08. Note de sous‑positions. 1.‑  Au sens du …

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