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Section VIII > Chapitre 43 > Position 4302

Explanatory notes

… condition qu'ils n'aient pas été découpés en vue d'un usage particulier.  Les pelleteries tannées ou apprêtées, … a ensuite assemblées dans leur ordre primitif, mais avec un recul pour chacune d'elles, de manière à augmenter leur … espèces exclues du n° 43.01, tels que les cuirs et peaux de poulains, de veaux ou d'ovins, par exemple. Les assemblages …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8442

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8433

Explanatory notes

… battage 8433.53 - - Machines pour la récolte des racines ou tubercules 8433.59 - - Autres 8433.60 - Machines pour le … celle des faucheuses ainsi que les tondeuses équipées d’un moulinet cylindrique horizontal portant plusieurs lames …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8531

Section VII > Chapitre 39 > Position 3907

Explanatory notes

… techniques utilisées pour la fabrication de cages de roulement, de cames, de tableaux de bord pour véhicules automobiles, de poignées de portes, de pales de …

Section X > Chapitre 49 > Position 4911

Explanatory notes

… (voir la Note 12 du Chapitre 48). Par conséquent, les formulaires (formulaires d'abonnement à une revue, par … de chemin de fer et d'autocar, par exemple), les lettres circulaires, les documents et cartes d'identité et autres … mobilières, les titres documentaires analogues et les formules de chèques, qui doivent également être complétés et …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5105

Explanatory notes

… longitudinalement en plusieurs éléments, qui sont ensuite roulés sur eux‑mêmes sous forme de mèches (ou boudins ), de … qui n'ont pas disparu au cardage sont également enlevés; seules subsistent les fibres longues parfaitement … longueurs. On obtient ainsi de nouveaux rubans qu'on enroule sous forme de boules (ou tops ). Les matières, comme …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8472

Explanatory notes

… ci-après à propos des duplicateurs, elle couvre non seulement les machines et appareils utilisés dans les … (cryptographie).       La présente position couvre non seulement les machines à fonctionnement manuel, mais aussi …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7409

Explanatory notes

… 0,15 mm.               - En cuivre affiné : 7409.11 - - Enroulées 7409.19 - - Autres               - En alliages à … des produits du n° 74.03; les bandes peuvent également résulter du découpage des feuilles. Ces articles restent … de forme autre que carrée ou rectangulaire, perforés, ondulés, cannelés, striés, polis, revêtus, gaufrés ou …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6803

Explanatory notes

… égrisés, polis, chanfreinés, percés, vernis, émaillés, moulurés ou ornementés. Sont notamment rangés ici les … et pour le revêtement des pignons, façades, etc., non seulement celles qui sont de forme particulière (polygonale, … position. Cette position ne comprend pas  : a)    Les granulés , éclats et poudres d'ardoise, non colorés …

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