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Section VI > Chapitre 38 > Position 3801

Explanatory notes

… ou d'autres produits organiques; ensuite les blocs sont à nouveau cuits et soumis à la graphitation du carbone résidu … colloïdal est généralement à l'état semi‑fluide. Il est notamment utilisé pour la préparation de lubrifiants ou pour … effective, de mélanges de cokes finement broyés ou de noirs (de fumée ou de gaz) et des poudres de graphite …

Section VI > Chapitre 37

Explanatory notes

… Chapitre 37 Produits photographiques ou cinématographiques Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend ni les déchets … à la reproduction photographique ou cinématographique, en monochrome ou en couleurs et recouverts d'une ou plusieurs … le présent Chapitre lorsqu'ils sont : 1) Sensibilisés, mais non impressionnés. 2) Impressionnés, c'est-à-dire exposés à …

Legal note

… Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend ni les déchets …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7204

Explanatory notes

… débris de fonte, de fer ou d'acier tels que définis dans la Note 8 a) de la Section XV. Ces produits, communément … sous forme de paquets, surtout pour les ferrailles légères notamment à la presse hydraulique. c)   Déchiquetage des … étais de mine ou transformer en d'autres articles après un nouveau laminage et des limes en acier réutilisables après …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6814

Explanatory notes

… supérieure au clivage et à l'ébarbage (découpage notamment) et, d'autre part, les produits obtenus par … prix de revient élevé, etc.) qu'il présente pour de nombreux usages, on utilise le plus souvent des agrégats de … pour machines, appareils ou installations électriques, même non montés, en mica, relèvent des n°s 85.46 à 85.48 ; les …

Section V > Chapitre 26 > Position 2621

Explanatory notes

… seraient utilisables pour l'amendement des terres. Ce sont, notamment : 1) Les cendres et scories d'origine minérale … brut, ces cendres se présentent sous la forme de morceaux noirâtres, lourds, irréguliers, raboteux et criblés d'une … de lingotières pour la fusion du cuivre. Il est à noter, toutefois, que le noir animal, produit obtenu par la …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4114

Explanatory notes

… d'ordinaire, du côté chair des peaux d'ovins refendues ou non, dont la fleur a été retirée. Les cuirs et peaux … il est indiqué ci-dessus, sont parfois désignés sous le nom de chamois pleine huile. Les peaux blanches, lavables, … exclus. Il en est de même des cuirs et peaux simplement nourris à l'huile, après avoir été tannés par d'autres …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2814

Explanatory notes

… de la combinaison d'un métal avec l'oxygène. Un grand nombre de ces oxydes peuvent se combiner avec une ou … autres; ils constituent les anhydrides d'acides, isolés ou non, correspondant à leurs hydrates ou hydroxydes. Certains … comme l'hydroxylamine (n° 28.25). Il y a lieu d' exclure notamment du présent Sous‑Chapitre : a) Les oxydes et …

Section X > Chapitre 48 > Position 4811

Explanatory notes

… inorganiques (par exemple, le papier thermosensible utilisé notamment en télécopie). B)   Les papiers , cartons, ouate … n'excède pas la moitié de l'épaisseur totale (voir la Note 2 g) du présent Chapitre).        Les papiers et … couches transparentes de matière plastique , doublés ou non d'une feuille métallique (sur la face qui constituera la …

Section VI > Chapitre 32

Explanatory notes

… matières colorantes; peintures et vernis; mastics; encres Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :        … aux spécifications des n°s 32.03 ou 32.04, des produits inorganiques des types utilisés comme luminophores … pas toutefois les pigments en dispersion dans les milieux non aqueux, à l'état liquide ou pâteux, des types utilisés à …

Legal note

… Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :        … aux spécifications des n°s 32.03 ou 32.04, des produits inorganiques des types utilisés comme luminophores … pas toutefois les pigments en dispersion dans les milieux non aqueux, à l'état liquide ou pâteux, des types utilisés à …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9701

Explanatory notes

… peintures dites copies conformes , obtenues à l’aide d’un nombre plus ou moins élevé de caches (ou pochoirs), même si … fixées sur un support en bois, en papier ou en tissu, notamment. Ce support peut être uni, peint à la main ou orné … de manière plus spécifique par d’autres positions de la Nomenclature telles celles relatives aux objets d’ornement …

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