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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9207
… Instruments de musique dont le son est produit ou doit être amplifié par des moyens électriques (orgues, guitares, …
Explanatory notes
… Instruments de musique dont le son est produit ou doit être amplifié par des moyens électriques (orgues, guitares, accordéons, par exemple). 9207.10 ‑ Instruments à clavier, autres que les accordéons 9207.90 ‑ Autres On range … (même électroniques) et qui, par conséquent, ne peuvent, bien que les dispositifs vibrants dont ils sont munis …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9033
… Parties et accessoires non dénommés ni compris ailleurs dans …
Explanatory notes
… 90.33 ‑ Parties et accessoires non dénommés ni compris ailleurs dans … les membranes en cuir pour compteurs) ( n° 42.05 ) ou en matières textiles ( n° 59.11 ). c) Les parties … 85.48 ou 90.33). C'est ainsi que, présentés isolément, resteraient, par exemple, classés dans leurs positions …Section I > Chapitre 5 > Position 0506
… forme), acidulés ou dégélatinés; poudres et déchets de ces matières. …
Explanatory notes
… forme), acidulés ou dégélatinés; poudres et déchets de ces matières. 0506.10 ‑ Osséine et os acidulés 0506.90 ‑ Autres … de la présente position : 1) Les os et cornillons (os intérieurs des cornes) bruts ou dégraissés (os débarrassés … ne dépassant pas le simple sciage pour enlèvement de parties superflues, le tronçonnage, le débitage longitudinal …Section XI > Chapitre 61 > Position 6107
… de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. …
Explanatory notes
… de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. - Slips … fibres synthétiques ou artificielles 6107.19 - - D'autres matières textiles - Chemises de nuit et … D'autres matières textiles La présente position groupe deux catégories de vêtements masculins distinctes, en bonneterie, …Section XI > Chapitre 61 > Position 6101
… cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets, à l'exclusion des …
Explanatory notes
… cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets, à l'exclusion des … De fibres synthétiques ou artificielles 6101.90 ‑ D'autres matières textiles La présente position comprend une catégorie de vêtements en bonneterie pour hommes ou …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9705 > 9705.3
… Collections et pièces de collection présentant un intérêt numismatique …
Section XXI > Chapitre 97 > Position 9705 > 9705.2 > 9705.22
… Espèces éteintes ou menacées d’extinction, et leurs parties …
Section X > Chapitre 49 > Position 4904 > 4904.00
… Musique manuscrite ou imprimée, illustrée ou non, même reliée …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6809 > 6809.1 > 6809.11
… Revêtus ou renforcés de papier ou de carton uniquement …