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Section IV > Chapitre 20

Explanatory notes

… de cette définition, il est fait abstraction des divers ingrédients ajoutés, le cas échéant, à la … de cette définition, il est fait abstraction des divers ingrédients ajoutés, le cas échéant, à la …

Legal note

… de cette définition, il est fait abstraction des divers ingrédients ajoutés, le cas échéant, à la … de cette définition, il est fait abstraction des divers ingrédients ajoutés, le cas échéant, à la …

Section XV > Chapitre 73

Explanatory notes

… et qui ne répondent pas à la composition chimique des aciers visée à la Note 1 d) du Chapitre 72. 2.‑  Aux fins du …

Legal note

… et qui ne répondent pas à la composition chimique des aciers visée à la Note 1 d) du Chapitre 72. 2.‑  Aux fins du …

Section XI > Chapitre 60

Explanatory notes

… recouvertes ou stratifiées, du Chapitre 59. Toutefois, les velours, peluches et étoffes bouclées en bonneterie, … même direction et forment des mailles par engrènement de leurs boucles. Les mailles de cette sorte de bonneterie … formation ou à la fixation de boucles coupées ou non (façon velours ou peluche). Les produits textiles piqués, …

Legal note

… recouvertes ou stratifiées, du Chapitre 59. Toutefois, les velours, peluches et étoffes bouclées en bonneterie, …

Section XI > Chapitre 57

Explanatory notes

… sol dont la face en matière textile se trouve sur le dessus lorsque celui‑ci est posé. Sont couverts également les … plancher des pièces ou sur un escalier), de passages ou de couloirs, de descentes d'escaliers, de descentes de lits ou de devants de foyers, ou qu'ils soient en rouleaux de longueur …

Legal note

… sol dont la face en matière textile se trouve sur le dessus lorsque celui‑ci est posé. Sont couverts également les …

Section XI > Chapitre 56

Explanatory notes

… d'adoucissant pour textiles du n° 38.09, par exemple), lorsque ces matières textiles ne servent que de support; … ou le caoutchouc, soit totalement enduits ou recouverts sur leurs deux faces de ces mêmes matières, à condition que …

Legal note

… d'adoucissant pour textiles du n° 38.09, par exemple), lorsque ces matières textiles ne servent que de support; … ou le caoutchouc, soit totalement enduits ou recouverts sur leurs deux faces de ces mêmes matières, à condition que …

Section XV > Chapitre 78

Explanatory notes

…      Ag                  Argent      As                  Arsenic      Bi                   Bismuth … est traité le plus généralement par grillage et réduction. Lors du grillage, effectué sous l'action de l'air, la … en oxyde et le soufre est éliminé en grande partie. Au cours de la fusion réductrice, qui s'opère à l'aide de coke …

Legal note

…      Ag                  Argent      As                  Arsenic      Bi                   Bismuth …

Section XV > Chapitre 79

Explanatory notes

…        les poussières qui sont obtenues par condensation de vapeurs de zinc et qui présentent des particules sphériques … du coke. La température est suffisante pour produire des vapeurs de zinc, qui se condensent par refroidissement dans … pour la galvanisation, mais il peut être aussi affiné par divers procédés.        On recueille également une partie du …

Legal note

…        les poussières qui sont obtenues par condensation de vapeurs de zinc et qui présentent des particules sphériques …

Section I > Chapitre 3

Explanatory notes

… (n°s 02.08 ou 02.10);        c)   les poissons (y compris leurs foies, œufs et laitances) et les crustacés, les … etc., à l'exception des poissons morts (y compris leurs foies, leurs œufs et leurs laitances), et des crustacés, mollusques …

Legal note

… (n°s 02.08 ou 02.10);        c)   les poissons (y compris leurs foies, œufs et laitances) et les crustacés, les …

Section XI > Chapitre 54

Explanatory notes

… organiques, pour obtenir des polymères tels que polyamides, polyesters, polyoléfines ou polyuréthannes, ou par … (voir la Note 12 de la présente Section). 5)    Fibres de polyesters  : Les fibres composées de macromolécules …

Legal note

… organiques, pour obtenir des polymères tels que polyamides, polyesters, polyoléfines ou polyuréthannes, ou par …

Section XV > Chapitre 75

Explanatory notes

… pour l'obtention de nombreux alliages et, notamment, d'aciers alliés, comme métal de recouvrement pour d'autres …