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Section II > Chapitre 9 > Position 0902 > 0902.30

Classification opinions

… ornementale, est classé séparément dans le n° 6913.90. Application des RGI 1 et 6. Voir également l'Avis 6913.90/1. …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5407 > 5407.20

Classification opinions

… la confection de sacs pour l'emballage de divers produits. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2017 …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9406 > 9406.90

Classification opinions

… bâtiment par une ouverture dans le mur, munie d’une porte. Application des RGI 1 (Note 4 du Chapitre 94) et 6. Adoption …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8432 > 8432.2 > 8432.29

Classification opinions

… les outils pour le travail du sol est classée séparément. Application des RGI 1 et 6. Voir également l'Avis 8701.10/1. …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.9 > 9401.99

Classification opinions

… housses ne peuvent être retirées sans démonter les sièges. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2017   …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415 > 8415.8 > 8415.82

Classification opinions

… de l'air chaud vicié à travers une fenêtre ou un mur. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2013 …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.40

Classification opinions

… à essence et au moteur électrique de fonctionner ensemble. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2002 …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3304 > 3304.9 > 3304.99

Classification opinions

… pour la vente au détail (en petits flacons ou boîtes); les indications portées sur l'étiquette mentionnent qu'elle …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019 > 7019.80

Classification opinions

… à partir de ces technologies sans endommager le produit. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2013   …

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