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Section XV > Chapitre 83 > Position 8309 > 8309.90

Classification opinions

… pour boîtes pour boissons ou pour denrées alimentaires de dimensions diverses et de formes différentes (circulaire, … face qui formera l'intérieur est recouverte d'un vernis de protection convenant aux boissons et aux aliments. Ces couvercles comportent en outre une incision sous forme de languette, à l'extrémité de laquelle …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516 > 8516.7 > 8516.79

Classification opinions

… à permettre de prendre des bains de chaleur à domicile. Adoption : 1964 …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5208 > 5208.5 > 5208.51

Classification opinions

… que robe, jupe, cape, etc. Application de la Note 7 de la Section XI. Adoption : 1998 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421 > 8421.3 > 8421.39

Classification opinions

… d'une partie des particules de peinture qui s'y trouvent en suspension. 2°) « Cabines à rideau d'eau », équipées d'un … l'extérieur d'une partie des particules qui s'y trouvent en suspension et d'une pompe assurant la circulation de l'eau. Adoption : 1961 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8431 > 8431.4 > 8431.49

Classification opinions

… Voir également les Avis 8487.90/4, 8708.99/1 et 8710.00/1. Adoption : 1965 … 2. Radiateur en aluminium (985 mm x 530 mm … vers le moteur. Application des RGI 1 (Note 2 b) de la Section XVI) et 6. Voir également l'Avis 8714.10/1. Adoption : 2014 …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2209 > 2209.00

Classification opinions

… 1. Sélections d'huile végétale, de vinaigre et d'une … distincts en verre en forme de sablier en assortiment conditionné pour la vente au détail. Les flacons sont … et conservateurs. Application des RGI 1 et 3 c). Adoption : 2007 …

Section II > Chapitre 7 > Position 0710 > 0710.40

Classification opinions

… Voir également les Avis 0710.80/1, 2005.80/2 et 2005.99/2. Adoption : 2021 …

Section II > Chapitre 7 > Position 0710 > 0710.80

Classification opinions

… Voir également les Avis 0710.40/1, 2005.80/2 et 2005.99/2 Adoption : 2021 …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6212 > 6212.10

Classification opinions

… présente sur le devant une encolure en V, des coutures de séparation entre les bonnets et est pourvu de fines … mm permettant de le tenir serré au corps. Cet article a une fonction de soutien. Application de la RGI 1. Adoption : 2001 …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7506 > 7506.10

Classification opinions

… après découpage à format comme fusible réamorçable dans la protection des accumulateurs, des appareils téléphoniques et de moteurs électriques de moins de 60 volts soumis à des surtensions ou aux échauffements anormaux. Application de la RGI 3 b). Adoption : 2000 …