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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8442 > 8442.30

Classification opinions

… 1. Appareil de photocomposition permettant de créer, sur une surface … à filets alimentée par une matrice à filets, deux dispositifs de photomontage alimentés chacun par une matrice … composés (libellés, zones hachurées, etc.) et une table de composition portant la surface sensibilisée. Adoption : 1969 …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5603 > 5603.1 > 5603.14

Classification opinions

… 1. Nappe pour tables constituée d’une feuille de polymère de chlorure de vinyle … filaments de polypropylène (PP) d’un poids de 28 g/m 2 . Le produit se pr ésente en rouleaux ou sous la forme de pièces rectangulaires. Application des RGI 1 (Note 3 du Chapitre 56) et 6. Adoption : 2023 …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8518 > 8518.50

Classification opinions

… essentiellement de deux microphones, destinés l'un au moniteur, l'autre à l'élève, d'un amplificateur de basse … de remédier aux différences de sensibilité entre l'oreille droite et l'oreille gauche de l'élève. Adoption : 1970 …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2401 > 2401.20

Classification opinions

… cas, de tabac oriental, et 2°) de 25 % en poids de tabac reconstitué. Les feuilles de tabac en bandes et le tabac reconstitué sont mélangés dans un silo par superposition …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2901 > 2901.10

Classification opinions

… Adoption : 1969 + 1974 (*) Ce pourcentage est calculé sur produit sec et se rapporte au volume pour les produits gazeux et au poids pour les produits non gazeux. …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5911 > 5911.90

Classification opinions

… synthétiques liés entre eux par des matières plastiques, enduites sur une face d'une matière agglutinante et … que carrée ou rectangulaire ou ayant reçu, quelle qu'en soit la forme, une ouvraison complémentaire (pose de …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2009 > 2009.8 > 2009.89

Classification opinions

… coco) obtenue à partir de noix de coco vertes (99,95 %) et additionnée de sucre (0,05 %). Du sucre est ajouté en vue … le goût entre différents lots de noix de coco. Le produit est conditionné pour la vente au détail dans des bouteilles en …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3919 > 3919.90

Classification opinions

… d'une pellicule de matières plastiques comportant, soit dans la masse, soit disposés en surface, des grains sphériques en verre …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4417 > 4417.00

Classification opinions

… face inférieure, de bandes de papier abrasif fixées, à une extrémité, par insertion dans une rainure en trait de scie marquée dans le fût et, à l'autre extrémité, par un coin s'enfonçant dans une échancrure de …

Section I > Chapitre 4 > Position 0404 > 0404.90

Classification opinions

… protéines dont environ 50 % de la teneur en protéines sont constitués par des immunoglobulines (IgG). Le produit est présenté en vrac et n’est ni traité ni altéré avant importation. Application des RGI 1 et …

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