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Section X > Chapitre 48 > Position 4820 > 4820.90

Classification opinions

… 1. « Blocs-notes » dits « magiques », constitués essentiellement par un dispositif … feuille de papier transparent et d'une feuille en matières plastiques également transparente, superposées et fixées …

Section X > Chapitre 49 > Position 4911 > 4911.9 > 4911.99

Classification opinions

… constituant des parties reconnaissables de publications périodiques. Adoption : 1961 … 1. Billets de passage pour le … le tout formant un carnet. Adoption : 1995 … 2. Etiquettes en feuilles d'aluminium sur un support en papier, …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516 > 8516.7 > 8516.79

Classification opinions

… manière à pouvoir être utilisé comme tabouret, une cabine cylindrique constituée par quatre éléments séparés (une paroi enroulable en lattes de bois ou de matières plastiques ou encore en simili-cuir, un tapis de sol, une …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5603 > 5603.1 > 5603.12

Classification opinions

… Nontissés fabriqués selon le procédé par voie humide, constitués d'un …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5603 > 5603.1 > 5603.13

Classification opinions

… 1. Nontissés fabriqués selon le procédé par voie humide, constitués d'un …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.6 > 8517.69

Classification opinions

… émis sur une radiofréquence prédéterminée. Ce signal permet uniquement d'établir une liaison avec un appareil récepteur spécifique afin d'en activer le dispositif de signalisation …

Section II > Chapitre 7 > Position 0710 > 0710.40

Classification opinions

… pas 20 mm (suivant les caractéristiques du maïs nain indiquées dans les normes alimentaires internationales Codex …

Section II > Chapitre 7 > Position 0710 > 0710.80

Classification opinions

… pas 20 mm (suivant les caractéristiques du maïs nain indiquées dans les normes alimentaires internationales Codex …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3926 > 3926.20

Classification opinions

… protection obtenue à partir d'une seule feuille en matière plastique, colorée et imprimée, plissée à demi, puis soudée … de protection obtenue à partir de deux feuilles en matière plastique transparente de même dimension, coupées plus ou …

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