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World Customs Organization
Organisation mondiale des douanes
Système harmonisé
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Système harmonisé
Édition
2022
2017
2012
2007
2002
Langue
Anglais
Français
Spanish
Russian
Italian
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Tableaux de corrélation
2449 résultats pour "海南高中毕业证书编号<网址:zjw211.com>云浮加州州立大学弗雷斯诺分校成绩单-加拿大医保卡作假<网址:bzw985.com>加拿大皇家大学教育部认证办理CA"
Section II > Chapitre 9 > Position 0902 > 0902.30
Classification opinions
… ornementale, est classé séparément dans le n° 6913.90.
Application
des RGI 1 et 6. Voir également l'Avis 6913.90/1. …
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Section XI > Chapitre 54 > Position 5407 > 5407.20
Classification opinions
… la confection de sacs pour l'emballage de divers produits.
Application
des RGI 1 et 6. Adoption : 2017 …
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Section XX > Chapitre 94 > Position 9406 > 9406.90
Classification opinions
… bâtiment par une ouverture dans le mur, munie d’une porte.
Application
des RGI 1 (Note 4 du Chapitre 94) et 6. Adoption …
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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8432 > 8432.2 > 8432.29
Classification opinions
… les outils pour le travail du sol est classée séparément.
Application
des RGI 1 et 6. Voir également l'Avis 8701.10/1. …
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Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.9 > 9401.99
Classification opinions
… housses ne peuvent être retirées sans démonter les sièges.
Application
des RGI 1 et 6. Adoption : 2017 …
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Section XI > Chapitre 59 > Position 5910 > 5910.00
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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415 > 8415.8 > 8415.82
Classification opinions
… de l'air chaud vicié à travers une fenêtre ou un mur.
Application
des RGI 1 et 6. Adoption : 2013 …
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Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.40
Classification opinions
… à essence et au moteur électrique de fonctionner ensemble.
Application
des RGI 1 et 6. Adoption : 2002 …
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Section VI > Chapitre 33 > Position 3304 > 3304.9 > 3304.99
Classification opinions
… pour la vente au détail (en petits flacons ou boîtes); les
indications
portées sur l'étiquette mentionnent qu'elle …
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Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019 > 7019.80
Classification opinions
… à partir de ces technologies sans endommager le produit.
Application
des RGI 1 et 6. Adoption : 2013 …
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