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Système harmonisé
Section V > Chapitre 25 > Position 2516 > 2516.1 > 2516.12
… Simplement débité, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire …
Section V > Chapitre 26 > Position 2601 > 2601.1
… Minerais de fer et leurs concentrés, autres que les pyrites de fer grillées (cendres de pyrites) …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4416 > 4416.00
… Futailles, cuves, baquets et autres ouvrages de tonnellerie et leurs parties, …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.4 > 5205.48
… fils simples moins de 83,33 décitex (excédant 120 numéros métriques en fils simples) …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9603 > 9603.30
… et pinceaux similaires pour l'application des produits cosmétiques …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3825
… Produits résiduaires des industries chimiques ou des industries connexes, non dénommés ni …
Explanatory notes
… (dénommés tourtes ou cakes), contenant de très faibles quantités d’antibiotiques, pouvant être utilisés pour la … d’eaux ammoniacales la plus grande partie de l’ammoniaque qu’il retenait, le gaz de houille est avant livraison, …Section XV > Chapitre 73 > Position 7314
… Toiles métalliques (y compris les toiles continues ou sans fin), …
Explanatory notes
… 73.14 ‑ Toiles métalliques (y compris les toiles continues ou sans fin), grillages … à chaud ou à froid dont la coupe transversale, de forme quelconque, n'excède pas 16 mm dans sa plus grande dimension … avec des toiles métalliques, grillages et treillis, qui sont repris dans d'autres positions du présent Chapitre, …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8545
… ou en autre carbone, avec ou sans métal, pour usages électriques. …
Explanatory notes
… ou en autre carbone, avec ou sans métal, pour usages électriques. ‑ Electrodes : 8545.11 ‑ ‑ Des types … objets en graphite ou en autre carbone avec ou sans métal, qui, par leur forme, leurs dimensions ou autrement, sont … surfaces sont soigneusement usinées avec des tolérances de quelques centièmes de millimètre. Ces balais sont par …Section XII > Chapitre 65 > Position 6502
… Cloches ou formes pour chapeaux, tressées ou fabriquées par l'assemblage de bandes en toutes matières, …
Explanatory notes
… en tournure) ni garnies. Cette position couvre, pour autant qu'elles ne soient pas dressées ni tournurées ni garnies, … de bois, les lames et formes similaires de matières plastiques. Il existe diverses façons de réaliser ce tressage, … diverger un certain nombre d'éléments à partir d'un point qui deviendra le sommet de la cloche. Ces éléments sont …Section IV > Chapitre 22 > Position 2206
… et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, non dénommés ni compris ailleurs. …