… modifié (voir la Note 1 de sous‑positions du présent Chapitre). Ces produits peuvent se présenter à l'état … mentionnés dans les Considérations générales du présent Chapitre, les produits de cette position peuvent être … pour être utilisés dans la préparation de produits de la charcuterie ou comme additifs dans l'alimentation des …
… ceux repris soit dans les positions précédentes du présent Chapitre, soit dans la Note 1 de la Section XV, soit dans les Chapitres 82 ou 83 , soit enfin dans les autres parties de … utilisés, en particulier, pour l’emballage de produits pharmaceutiques (comprimés, etc.). 3) Les toiles …
… Les produits plats plaqués ou doublés de métaux précieux (Chapitre 71) . b) Les produits du n° 83.10 . ° ° ° … d) 4°), deuxième tiret, des Considérations générales du Chapitre 72 et les produits des n°s 7210.41 et 7210.49 les …
… et cartons Kraft sont définis dans la Note 6 du présent Chapitre. Les catégories les plus importantes de papiers et … définis dans les Notes 1 et 2 de sous‑positions du présent Chapitre. Le terme fibres de bois dans la définition du … l'autre 15 cm à l'état non plié (voir la Note 8 du présent Chapitre). Découpés suivant d'autres dimensions ou formes, …
… deux des sous‑positions précitées 9608.60 ‑ Cartouches de rechange pour stylos ou crayons à bille, associées à leur … porte‑mine à une ou plusieurs mines, même avec les mines de rechange normalement contenues à l’intérieur. 6) Les … la forme des plumes, les agrafes, les cartouches de rechange munies de leur pointe pour stylos ou crayons à …
… laminés à froid de la présente position de ceux laminés à chaud du n° 72.08 (voir les Considérations générales du présent Chapitre, Partie IV.B). En raison de leurs caractéristiques … meubles métalliques, d'appareils ménagers, de radiateurs de chauffage central ainsi que dans la fabrication de profilés …
… d'escaliers, d'enseignes lumineuses, etc.), de circuits de chauffage (chauffe‑eau, chauffe‑bains, etc.), d'installations … frigorifiques, de stations de pompage, etc., et horloges change‑tarif, de contact, de commutation ou de tarification …
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