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Section IV > Chapitre 20 > Position 2009

Explanatory notes

… pas 20 2009.29 - - Autres               ‑ Jus de tout autre agrume : 2009.31 - - D’une valeur Brix n’excédant pas 20 … que cette pression consiste ‑ comme c'est le cas pour les agrumes ‑ en une extraction à l'aide de machines dites … fonctionnant d'après le principe du presse‑citron ménager, ou en pressurage précédé ou non, soit d'un foulage

Section VI > Chapitre 29 > Position 2918

Explanatory notes

… sel de calcium est utilisé notamment en pharmacie, comme agent nettoyant en pharmacie, ainsi que comme additif pour … en médecine et comme précurseur lié à la fabrication d’agents chimiques de guerre. B. - ACIDES CARBOXYLIQUES A …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8908

Explanatory notes

… à 89.07, qui sont présentés en vue de leur démolition. Il s'agit généralement de bateaux ayant subi des avaries, de bateaux hors d'âge, dépourvus parfois de leurs appareils de navigation, de …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7412

Explanatory notes

… en cuivre. 7412.10 ‑ En cuivre affiné 7412.20 ‑ En alliages de cuivre Les dispositions de la Note explicative … du n°  73.07 sont applicables mutatis mutandis aux ouvrages de la présente position. Sont exclus de cette … position : a)    Les boulons et écrous utilisés dans le montage et l'assemblage des tuyaux et tubes ( n°  74.15 ). …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9105

Explanatory notes

… Les horloges publiques, les horloges d'appartements, de magasins, etc., les horloges de style, les spécialités … astronomiques ou d'observatoires, les horloges à remontage automatique (notamment par variations de … également être actionné par l'intermédiaire d'un ressort à remontage électrique ou d'un moteur électrique directement. …

Section VI > Chapitre 35 > Position 3505

Explanatory notes

… pas 10 %.              -     soit de la transformation par chauffage à sec d'amidons ou de fécules avec ou sans … tendance à se gélifier ou à se cristalliser, capacité d'agglutination en présence d'eau, stabilité à la congélation …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7614

Explanatory notes

… de la Note explicative du n°  73.12 , relatives aux câbles, cordages, par exemple, en fils de fer ou d'acier, sont … conductibilité électrique, l'aluminium ‑ notamment à l'état d'alliage aluminium‑magnésium‑silicium ( almélec, aldrey ) est très souvent …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3305

Explanatory notes

… Shampooings 3305.20 ‑ Préparations pour l'ondulation ou le défrisage permanents 3305.30 ‑ Laques pour cheveux 3305.90 ‑ … 1)    Les shampooings contenant du savon ou d'autres agents de surface organiques (voir la Note 1 c) du Chapitre … du savon ou d’autres agents de surface organiques ayant des usages complémentaires en tant que savon liquide, …

Section II > Chapitre 10 > Position 1007

Explanatory notes

… nervosum (kaoliang). Sont exclus de la position les sorghos fourragers (utilisés pour faire du foin ou pour l'ensilage) tels que la variété halepensis (halepense), les sorghos herbes (utilisés pour constituer des pâturages) tels que la variété sudanensis (sudanense) ou les …

Section V > Chapitre 26 > Position 2601

Explanatory notes

… de fer grillées (cendres de pyrites) : 2601.11 ‑ ‑ Non agglomérés 2601.12 ‑ ‑ Agglomérés 2601.20 ‑ Pyrites de fer …   Les pyrites de fer grillées, ou cendres de pyrites, même agglomérées. Sont également compris ici des minerais de fer …

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