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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 63 > Position 6304 > 6304.1 > 6304.11
… En bonneterie …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7108 > 7108.20
… A usage monétaire …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9004 > 9004.10
… Lunettes solaires …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.3 > 9506.31
… Clubs complets …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9607 > 9607.1
… Fermetures à glissière …
Section I > Chapitre 1 > Position 0105
… Coqs, poules, canards, oies, dindons, dindes et pintades, vivants, des espèces domestiques. …
Explanatory notes
… 01.05 ‑ Coqs, poules, canards, oies, dindons, dindes et pintades, vivants, des espèces domestiques (+). … Volailles de l’espèce Gallus Domesticus 0105.99 ‑ ‑ Autres Cette position se rapporte seulement aux oiseaux domestiques … visés dans le libellé de celle‑ci, y compris les poulets, les chapons, les canes et les jars. Les autres …Section XI > Chapitre 56 > Position 5601 > 5601.2 > 5601.22
… De fibres synthétiques ou artificielles …
Classification opinions
… 1. Bâtonnets pour la fabrication de filtres pour cigarettes, constitués par des fibres en acétate de cellulose traitées au moyen de triacétine et …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8536 > 8536.50
… Autres interrupteurs, sectionneurs et commutateurs …
Classification opinions
… Commutateurs, logés dans des coffrets métalliques ou en matière plastique mesurant 63,5 … sélection de plusieurs combinaisons de ces dispositifs. Ils permettent, par exemple, de relier deux terminaux à un …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516 > 8516.10
… Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques …
Classification opinions
… 1. Appareil destiné à chauffer les liquides et à les maintenir à une température constante, constitué … par un thermoplongeur électrique commandé par un thermostat et comportant, en outre, un agitateur à moteur électrique. … dans le réservoir par le serpentin en cuivre qui doit y être installé. Application des RGI 1, 2 a) et 6. Adoption : …Section XI > Chapitre 61 > Position 6106 > 6106.20
… De fibres synthétiques ou artificielles …