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Section XVIII > Chapitre 90

Explanatory notes

… techniques, du n° 69.09;        d)      les miroirs en verre, non travaillés optiquement, du n° 70.09 et les … pour la médecine, la chirurgie, l’art dentaire ou l’art vétérinaire;        g)      les pompes distributrices … mesureur, du n° 84.13; les bascules et balances à vérifier et compter les pièces usinées, ainsi que les poids …

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… techniques, du n° 69.09;        d)      les miroirs en verre, non travaillés optiquement, du n° 70.09 et les … pour la médecine, la chirurgie, l’art dentaire ou l’art vétérinaire;        g)      les pompes distributrices … mesureur, du n° 84.13; les bascules et balances à vérifier et compter les pièces usinées, ainsi que les poids …

Section XV > Chapitre 72

Explanatory notes

… 2 % ou moins de carbone. Toutefois, les aciers au chrome peuvent présenter une teneur en carbone plus élevée.        e)   Aciers inoxydables        les aciers … 1,2 % ou moins de carbone et 10,5 % ou plus de chrome, avec ou sans autres éléments.        f)   Autres aciers …

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… 2 % ou moins de carbone. Toutefois, les aciers au chrome peuvent présenter une teneur en carbone plus élevée.        e)   Aciers inoxydables        les aciers … 1,2 % ou moins de carbone et 10,5 % ou plus de chrome, avec ou sans autres éléments.        f)   Autres aciers …

Section X > Chapitre 48

Explanatory notes

… les papiers et l'ouate de cellulose imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détergents (n° 34.01), ou de … totale, et les ouvrages en ces matières, autres que les revêtements muraux du n° 48.14 (Chapitre 39);          …

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… les papiers et l'ouate de cellulose imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détergents (n° 34.01), ou de … totale, et les ouvrages en ces matières, autres que les revêtements muraux du n° 48.14 (Chapitre 39);          …

Section VII > Chapitre 39

Explanatory notes

… extérieure (généralement la chaleur et la pression avec, le cas échéant, l'intervention d'un solvant ou d'un … laminage ou tout autre procédé, une forme qu'elles conservent lorsque cette influence a cessé de s'exercer. …         f)  Volets, stores (y compris les stores vénitiens) et articles similaires, et leurs parties et …

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… extérieure (généralement la chaleur et la pression avec, le cas échéant, l'intervention d'un solvant ou d'un … laminage ou tout autre procédé, une forme qu'elles conservent lorsque cette influence a cessé de s'exercer. …         f)  Volets, stores (y compris les stores vénitiens) et articles similaires, et leurs parties et …

Section XVIII > Chapitre 91

Explanatory notes

… 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les verres d'horlogerie et les poids d'horloge (régime de la … les ressorts d'horlogerie (y compris les spiraux) relèvent toutefois du n° 91.14;        d)   les billes de … chronomètres dits de marine et similaires, montres pour véhicules, compteurs de temps), les appareils de contrôle et …

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… 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les verres d'horlogerie et les poids d'horloge (régime de la … les ressorts d'horlogerie (y compris les spiraux) relèvent toutefois du n° 91.14;        d)   les billes de … articles du Chapitre 85, non encore assemblés entre eux ou avec d'autres éléments de façon à former des mouvements …

Section VII > Chapitre 40

Explanatory notes

… analogues, caoutchouc synthétique, factice pour caoutchouc dérivé des huiles et ces divers produits régénérés. 2.‑ Le présent Chapitre ne … subir un allongement les portant à trois fois leur longueur primitive et qui, après avoir subi un allongement les …

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… analogues, caoutchouc synthétique, factice pour caoutchouc dérivé des huiles et ces divers produits régénérés. 2.‑ Le présent Chapitre ne … subir un allongement les portant à trois fois leur longueur primitive et qui, après avoir subi un allongement les …

Section II > Chapitre 11

Explanatory notes

… produits du n° 19.04;        d)   les légumes préparés ou conservés des n°s 20.01, 20.04 ou 20.05;        e)   les … cosmétiques (Chapitre 33). 2.‑  A)  Les produits provenant de la minoterie des céréales désignées dans le … B) Les produits de l'espèce relevant du présent Chapitre en vertu des dispositions ci‑dessus sont à classer aux …

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… produits du n° 19.04;        d)   les légumes préparés ou conservés des n°s 20.01, 20.04 ou 20.05;        e)   les … cosmétiques (Chapitre 33). 2.‑  A)  Les produits provenant de la minoterie des céréales désignées dans le … B) Les produits de l'espèce relevant du présent Chapitre en vertu des dispositions ci‑dessus sont à classer aux …

Section XXI > Chapitre 97

Explanatory notes

… d’ateliers ou usages analogues (n° 59.07) sauf si elles peuvent être classées dans le n° 97.06;        c)     les … culture et les pierres gemmes (n°s 71.01 à 71.03). 2.‑  Ne relèvent pas du n° 97.01 les mosaïques ayant un caractère … et lithographies originales , au sens du n° 97.02, les épreuves tirées directement, en noir ou en couleurs, d’une …

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… d’ateliers ou usages analogues (n° 59.07) sauf si elles peuvent être classées dans le n° 97.06;        c)     les … culture et les pierres gemmes (n°s 71.01 à 71.03). 2.‑  Ne relèvent pas du n° 97.01 les mosaïques ayant un caractère … et lithographies originales , au sens du n° 97.02, les épreuves tirées directement, en noir ou en couleurs, d’une …

Section VIII > Chapitre 43

Explanatory notes

…          a)     les peaux et parties de peaux d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet (n°s 05.05 ou … pelleteries et parties de pelleteries, cousues en forme de vêtements, de parties ou d'accessoires du vêtement ou en …

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…          a)     les peaux et parties de peaux d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet (n°s 05.05 ou … pelleteries et parties de pelleteries, cousues en forme de vêtements, de parties ou d'accessoires du vêtement ou en …

Section VI > Chapitre 28

Explanatory notes

… utilisés comme luminophores, du n° 32.06; les frittes de verre et autres verres sous forme de poudre, de grenailles, de lamelles ou … les produits encrivores conditionnés dans des emballages de vente au détail, du n° 38.24, les cristaux cultivés (autres …

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… utilisés comme luminophores, du n° 32.06; les frittes de verre et autres verres sous forme de poudre, de grenailles, de lamelles ou … les produits encrivores conditionnés dans des emballages de vente au détail, du n° 38.24, les cristaux cultivés (autres …

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