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Section I

Explanatory notes

… Section I ANIMAUX VIVANTS ET PRODUITS DU REGNE ANIMAL Notes. … dans la présente Section à un genre particulier ou à une espèce particulière d'animal s'applique également, sauf … contraires, toute mention dans la Nomenclature des produits séchés ou desséchés couvre également les produits …

Legal note

… Notes. 1.‑ Toute référence dans la présente Section à un genre particulier ou à une espèce particulière d'animal s'applique également, sauf … contraires, toute mention dans la Nomenclature des produits séchés ou desséchés couvre également les produits …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.3 > 8704.31

Classification opinions

… arrière rabattable pour faciliter le chargement ou le déchargement des marchandises. La capacité totale de … arrière rabattable pour faciliter le chargement ou le déchargement des marchandises. La capacité totale de … est doté d'un différentiel, d'une boîte à quatre vitesses avec une marche arrière, d'une transmission par arbre et de …

Section XVII > Chapitre 87

Explanatory notes

… accessoires permettant le transport, en corrélation avec leur usage principal, d'outils, de semences, d'engrais, … des dispositifs chauffants ou autres dispositifs électriques ou électroniques, pour autant qu’ils soient destines …

Legal note

… accessoires permettant le transport, en corrélation avec leur usage principal, d'outils, de semences, d'engrais, … des dispositifs chauffants ou autres dispositifs électriques ou électroniques, pour autant qu’ils soient destines …

Section II > Chapitre 10

Explanatory notes

… ont été mondés ou autrement travaillés. Toutefois, le riz décortiqué, blanchi, poli, glacé, étuvé ou en brisures reste … 1.‑  On considère comme froment (blé) dur le froment de l'espèce Triticum durum et les hybrides dérivés du … la Note explicative correspondante). Toutefois, le riz décortiqué ou blanchi, même poli, glacé, ou étuvé, et le riz …

Legal note

… ont été mondés ou autrement travaillés. Toutefois, le riz décortiqué, blanchi, poli, glacé, étuvé ou en brisures reste … 1.‑  On considère comme froment (blé) dur le froment de l'espèce Triticum durum et les hybrides dérivés du …

Section X > Chapitre 49

Explanatory notes

… publications périodiques cartonnés ou reliés ainsi que les collections de journaux ou de publications périodiques … les articles en matières textiles, tels que mouchoirs ou écharpes, qui ont reçu des impressions décoratives ou de … ainsi que les copies obtenues au papier carbone de textes écrits à la main ou dactylographiés. D'une manière générale, …

Legal note

… publications périodiques cartonnés ou reliés ainsi que les collections de journaux ou de publications périodiques … 4.‑  Entrent également dans le n° 49.01 :        a)   les recueils de gravures, de reproductions d'oeuvres d'art, de … sont consacrées essentiellement à la publicité (brochures, prospectus, catalogues commerciaux, annuaires publiés par …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9027 > 9027.90

Classification opinions

… et/ou de focalisation des ions positifs, conçus et reconnaissables comme constituant des parties de spectromètres ou de spectrographes de masse. Adoption : 1960 …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8540 > 8540.8 > 8540.89

Classification opinions

… 1. Sources intenses électroniques d'ions positifs, à cathode chaude, destinées à être utilisées avec des accélérateurs de particules, des spectromètres de masse et d'autres appareils analogues. …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8465 > 8465.9 > 8465.99

Classification opinions

… 1. Moulins spécialement conçus pour le broyage des déchets de matières plastiques dures, actionnés au moyen d'un moteur électrique et équipés de trois couteaux mobiles et de deux …

Section VI > Chapitre 34 > Position 3402 > 3402.3 > 3402.31

Classification opinions

… 1. Acides dodécylbenzène sulfoniques, utilisés soit après neutralisation, soit directement, en raison de leurs propriétés tensioactives, à certains usages tels que galvanoplastie, décapage, dérouillage, dégraissage, flottation, …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2403 > 2403.1 > 2403.19

Classification opinions

… 1. Tabac non aromatisé découpé , constitué de feuilles de tabac fermentées et écôtées qui ont été découpées en fines bandelettes d'environ 1 mm de large et …

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