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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8537 > 8537.10

Classification opinions

… comme par exemple les distributeurs automatiques de billets (DAB), les terminaux de points de vente (PDV), les …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4418 > 4418.7 > 4418.75

Classification opinions

… consistant en une seule lame de bois massif en Merbau, collée sur un support à une couche de bois pourvu de …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2208 > 2208.90

Classification opinions

… de 40 flacons de 10 ml portant une étiquette sur laquelle figure le nom d'une variété de plante, de fleur, …

Section XV

Explanatory notes

… a)   les couleurs et encres préparées à base de poudres ou paillettes métalliques, ainsi que les feuilles à marquer au fer (n°s  32.07 à 32.10 , 32.12 , 32.13 ou 32.15 );          b)   le ferrocérium et autres alliages pyrophoriques (n°  36.06 );          c)   les …

Legal note

… a)   les couleurs et encres préparées à base de poudres ou paillettes métalliques, ainsi que les feuilles à marquer au fer (n°s  32.07 à 32.10 , 32.12 , 32.13 ou 32.15 );          b)   le ferrocérium et autres alliages pyrophoriques (n°  36.06 );          c)   les …

Section XV > Chapitre 72

Explanatory notes

… on considère comme :        a)   Fontes brutes        les alliages fer‑carbone ne se prêtant pratiquement pas à la … formes obtenues par le procédé de la coulée continue ou en grenailles ou en poudre, même agglomérés, communément …        d)   Aciers        les matières ferreuses autres que celles du n° 72.03 qui, à l'exception de certains types …

Legal note

… on considère comme :        a)   Fontes brutes        les alliages fer‑carbone ne se prêtant pratiquement pas à la … formes obtenues par le procédé de la coulée continue ou en grenailles ou en poudre, même agglomérés, communément …        d)   Aciers        les matières ferreuses autres que celles du n° 72.03 qui, à l'exception de certains types …

Section XIV > Chapitre 71

Explanatory notes

… de métaux précieux et les métaux précieux à l'état colloïdal (n° 28.43);        b)   les ligatures stériles … présent Chapitre, à l'exception des saphirs et des diamants travaillés, non montés, pour pointes de lecture (n° 85.22); … du présent Chapitre : a)    Les métaux précieux à l'état colloïdal et les amalgames de métaux précieux ( n° 28.43 ). …

Legal note

… de métaux précieux et les métaux précieux à l'état colloïdal (n° 28.43);        b)   les ligatures stériles … présent Chapitre, à l'exception des saphirs et des diamants travaillés, non montés, pour pointes de lecture (n° 85.22); …

Section XV > Chapitre 74

Explanatory notes

… Soufre Sn                     Etain Te                     Tellure Zn                    Zinc Zr                     … par exemple, Al, Be, Co, Fe, Mn, Ni, Si.         b)   Alliages de cuivre         les matières métalliques autres que le cuivre non affiné dans lesquelles

Legal note

… Soufre Sn                     Etain Te                     Tellure Zn                    Zinc Zr                     … par exemple, Al, Be, Co, Fe, Mn, Ni, Si.         b)   Alliages de cuivre         les matières métalliques autres que le cuivre non affiné dans lesquelles

Section VII > Chapitre 39

Explanatory notes

… les matières des positions n°s 39.01 à 39.14 qui, lorsqu'elles ont été soumises à une influence extérieure … sels (n° 30.01);         e)  les solutions (autres que les collodions), dans des solvants organiques volatils, de produits visés dans les libellés des n°s 39.01 à 39.13 lorsque la proportion du …

Legal note

… les matières des positions n°s 39.01 à 39.14 qui, lorsqu'elles ont été soumises à une influence extérieure … sels (n° 30.01);         e)  les solutions (autres que les collodions), dans des solvants organiques volatils, de produits visés dans les libellés des n°s 39.01 à 39.13 lorsque la proportion du …

Section XI > Chapitre 61

Explanatory notes

…        a)   On entend par costumes ou complets et costumes tailleurs un assortiment de vêtements comprenant deux ou … le bain), une jupe ou une jupe-culotte, ne comportant ni bretelles, ni bavettes attenantes.              Tous les …

Legal note

…        a)   On entend par costumes ou complets et costumes tailleurs un assortiment de vêtements comprenant deux ou … le bain), une jupe ou une jupe-culotte, ne comportant ni bretelles, ni bavettes attenantes.              Tous les …

Section XI > Chapitre 62

Explanatory notes

…        a)   On entend par costumes ou complets et costumes tailleurs un assortiment de vêtements comprenant deux ou … le bain), une jupe ou une jupe-culotte, ne comportant ni bretelles, ni bavettes attenantes.              Tous les …

Legal note

…        a)   On entend par costumes ou complets et costumes tailleurs un assortiment de vêtements comprenant deux ou … le bain), une jupe ou une jupe-culotte, ne comportant ni bretelles, ni bavettes attenantes.              Tous les …

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