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Section IV > Chapitre 20

Explanatory notes

… procédés énumérés aux Chapitres 7, 8 ou 11;        b)   les graisses et huiles végétales (Chapitre 15);        c)   les … alimentaires contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d'insectes, de …

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… procédés énumérés aux Chapitres 7, 8 ou 11;        b)   les graisses et huiles végétales (Chapitre 15);        c)   les … alimentaires contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d'insectes, de …

Section VI > Chapitre 31

Explanatory notes

… que ceux décrits dans les Notes 2 a), 3 a), 4 a) ou 5 ci-dessous;        c)  les cristaux cultivés de chlorure de potassium (autres que les éléments d'optique), d'un poids … en mélanges entre eux de produits visés à l'alinéa a) ci-dessus;         c)  les engrais consistant en mélanges de …

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… que ceux décrits dans les Notes 2 a), 3 a), 4 a) ou 5 ci-dessous;        c)  les cristaux cultivés de chlorure de potassium (autres que les éléments d'optique), d'un poids … en mélanges entre eux de produits visés à l'alinéa a) ci-dessus;         c)  les engrais consistant en mélanges de …

Section IX > Chapitre 46

Explanatory notes

… Notes. 1.‑   Dans le présent Chapitre, le terme matières à tresser vise les matières dans un état ou sous une forme tels qu'elles puissent être tressées, entrelacées, ou soumises à des procédés analogues. …

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… Notes. 1.‑   Dans le présent Chapitre, le terme matières à tresser vise les matières dans un état ou sous une forme tels qu'elles puissent être tressées, entrelacées, ou soumises à des procédés analogues. …

Section VI

Explanatory notes

… du libellé de l'un des n°s 28.44 ou 28.45, devra être classé sous cette position, et non dans une autre position …      B)  Sous réserve des dispositions du paragraphe A) ci‑dessus, tout produit répondant aux spécifications du libellé … position de la Nomenclature. 3.‑  Les produits présentés en assortiments consistant en plusieurs éléments constitutifs …

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… du libellé de l'un des n°s 28.44 ou 28.45, devra être classé sous cette position, et non dans une autre position …      B)  Sous réserve des dispositions du paragraphe A) ci‑dessus, tout produit répondant aux spécifications du libellé … position de la Nomenclature. 3.‑  Les produits présentés en assortiments consistant en plusieurs éléments constitutifs …

Section VI > Chapitre 30

Explanatory notes

… aliments pour diabétiques, compléments alimentaires, boissons toniques et eaux minérales, autres que les … eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles, médicinales (n° 33.01);        e)   les … n° 29.37) qui participent directement à la régulation des processus immunologiques, tels que les anticorps monoclonaux …

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… aliments pour diabétiques, compléments alimentaires, boissons toniques et eaux minérales, autres que les … eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles, médicinales (n° 33.01);        e)   les … n° 29.37) qui participent directement à la régulation des processus immunologiques, tels que les anticorps monoclonaux …

Section XIII > Chapitre 70

Explanatory notes

… plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, ainsi que … leurs parties, du n° 94.05;       h)   les jeux, jouets et accessoires pour arbres de Noël, ainsi que les autres … b)   le découpage de forme n'a aucune incidence sur le classement du verre en plaques ou en feuilles;       c)   on …

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… plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, ainsi que … leurs parties, du n° 94.05;       h)   les jeux, jouets et accessoires pour arbres de Noël, ainsi que les autres … b)   le découpage de forme n'a aucune incidence sur le classement du verre en plaques ou en feuilles;       c)   on …

Section I > Chapitre 4

Explanatory notes

… du lait et que le produit conserve le caractère essentiel de yoghourt. 3.-  Aux fins du n° 04.05 :        … provenant exclusivement du lait, dont la teneur en matières grasses laitières est égale ou supérieure à 80 % mais … adjonction de lait ou de matières grasses du lait sont à classer dans le n° 04.06 en tant que fromages à la condition …

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… du lait et que le produit conserve le caractère essentiel de yoghourt. 3.-  Aux fins du n° 04.05 :        … provenant exclusivement du lait, dont la teneur en matières grasses laitières est égale ou supérieure à 80 % mais … adjonction de lait ou de matières grasses du lait sont à classer dans le n° 04.06 en tant que fromages à la condition …

Section VI > Chapitre 38

Explanatory notes

… herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes, désinfectants et produits … contenant des métaux, de l'arsenic ou leurs mélanges et remplissant les conditions de la Note 3 a) ou 3 b) du … déterminer ces valeurs ainsi que le degré de certitude à associer à chaque valeur et qui est apte à être utilisé à …

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… herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes, désinfectants et produits … contenant des métaux, de l'arsenic ou leurs mélanges et remplissant les conditions de la Note 3 a) ou 3 b) du … déterminer ces valeurs ainsi que le degré de certitude à associer à chaque valeur et qui est apte à être utilisé à …

Section VII

Explanatory notes

… OUVRAGES EN CAOUTCHOUC Notes. 1.‑ Les produits présentés en assortiments consistant en plusieurs éléments constitutifs … à constituer un produit des Sections VI ou VII, sont à classer dans la position afférente à ce dernier produit, … d'impressions ou d'illustrations n'ayant pas un caractère accessoire par rapport à leur utilisation initiale. …

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… Notes. 1.‑ Les produits présentés en assortiments consistant en plusieurs éléments constitutifs … à constituer un produit des Sections VI ou VII, sont à classer dans la position afférente à ce dernier produit, … d'impressions ou d'illustrations n'ayant pas un caractère accessoire par rapport à leur utilisation initiale. …

Section XVIII > Chapitre 91

Explanatory notes

… ou doublés de métaux précieux (généralement n° 71.15); les ressorts d'horlogerie (y compris les spiraux) relèvent …        g)   les articles du Chapitre 85, non encore assemblés entre eux ou avec d'autres éléments de façon à … ou doublés de métaux précieux, ou en ces mêmes matières associées à des perles fines ou de culture, à des pierres …

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… ou doublés de métaux précieux (généralement n° 71.15); les ressorts d'horlogerie (y compris les spiraux) relèvent …        g)   les articles du Chapitre 85, non encore assemblés entre eux ou avec d'autres éléments de façon à … ou doublés de métaux précieux, ou en ces mêmes matières associées à des perles fines ou de culture, à des pierres …

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