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Section IV > Chapitre 16 > Position 1603

Explanatory notes

… par concentration des extraits aqueux de la chair de hareng ou d'autres poissons ou à partir de farines de …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5608

Explanatory notes

… position.         Parmi les articles confectionnés, ne sont rangés ici que ceux qui ne sont pas visés d'une manière plus …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2910

Explanatory notes

… oxydation catalytique de l'éthylène provenant des gaz de cracking . Gaz incolore à température ambiante, se …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8609

Explanatory notes

… prêtent au transport de porte à porte des marchandises sans changement d'emballage depuis le point de départ jusqu'au …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3905

Section VII > Chapitre 39 > Position 3901

Explanatory notes

… copolymères), des polymères modifiés chimiquement et des mélanges de polymères, voir les Considérations générales du …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5407

Explanatory notes

… moins de 85 % en poids de filaments synthétiques et mélangés principalement ou uniquement avec du coton : …

Section I > Chapitre 4 > Position 0404

Explanatory notes

… se présenter à l'état liquide, pâteux ou solide, (y compris congelé), même partiellement délactosés ou déminéralisés et …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9404

Explanatory notes

… édredons et couettes 9404.90 ‑ Autres Cette position englobe : A)    Les sommiers , c'est‑à‑dire la partie …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6807

Explanatory notes

… résidus du traitement des huiles de pétrole et similaires, mélanges bitumineux, etc.), le plus souvent additionnées de …

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