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Section VI > Chapitre 38 > Position 3807

Explanatory notes

… supérieurs, servent pour l'imprégnation des bois ou pour l'extraction de la créosote de bois.       Les huiles … minérale, rangée au n° 27.07 . B)   Le méthylène est extrait des jus pyroligneux. C'est un liquide de couleur … végétales (huiles de lin, de coton ou de colza, par exemple). 2)   La poix de cordonnier (ou de bourrelier ) est …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2835

Explanatory notes

… (HYPOPHOSPHITES) Sont compris ici, sous réserve des exclusions rappelées dans l'introduction du présent … sont formés avec des métaux monovalents); c'est ainsi qu'il existe trois phosphates de sodium : le dihydrogéno­phosphate …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7017

Explanatory notes

… - En autre verre d'un coefficient de dilatation linéaire n'excédant pas 5 x 10 -6 par Kelvin entre 0 °C et 300 °C … au sens de la présente position, se reporter à la Note explicative du n° 90.27. Sur la base de ces indications, on … comme relevant de la présente position, à titre d'exemples : les acidimètres ( autres que ceux du n° 90.25 ), …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7224

Explanatory notes

… simplement dégrossis par forgeage ou par martelage, par exemple), de produits laminés plats enroulés ou non (larges … susceptibles d'en modifier le classement (voir les Notes explicatives des n°s 72.06 à 72.17 ). Les métaux que l'on … de nombreuses industries, en particulier dans celles qui exigent des aciers possédant des qualités spéciales (dureté, …

Section XI > Chapitre 57 > Position 5704

Explanatory notes

… même confectionnés. 5704.10 ‑ Carreaux dont la surface n'excède pas 0,3 m 2 5704.20 ‑ Carreaux dont la surface … convient d'entendre ici par feutre est précisé dans la Note explicative du n° 56.02. Parmi les produits relevant de la …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7013

Explanatory notes

… - - En verre d’un coefficient de dilatation linéaire n’excédant pas 5 x 10 -6   par Kelvin entre 0 °C et 300 °C … au plomb, en verre à faible coefficient de dilatation (par exemple, au borosilicate) ou en vitrocérame. Ils peuvent de … Les centres de tables constitués par un simple miroir sont exclus de cette position (voir à cet égard la Note …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9606

Explanatory notes

… que soit la matière qui les constitue. En sont toutefois exclus ‑ et relèvent du Chapitre 71 ‑ les boutons … ou reconstituées ( sauf le cas où ces matières n’excèdent pas le rôle de simples garnitures ou accessoires de … conçus pour être rivés (boutons‑pression pour gants, par exemple). Les boutons‑pression présentés fixés de place en …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6904

Explanatory notes

… obtenus (briques, tuiles, appareils sanitaires, etc.), à l’exception de la vaisselle, des autres articles de ménage ou … en phosphate de calcium (sous forme de cendres d'os, par exemple) donnant une pâte plus translucide à une température … de vue marchand, à imiter la porcelaine par leur aspect extérieur : même façon de préparation de la pâte, couverte …

Section II > Chapitre 11 > Position 1107

Explanatory notes

… de la longueur. Il est blanc à l'intérieur, jaune brun à l'extérieur et il marque comme la craie. Placé dans l'eau, il … parfois, pour la coloration des bières. En sont, toutefois, exclus , les produits ayant subi une ouvraison supplémentaire, tels que les extraits de malt et les préparations alimentaires d'extraits …

Section VIII > Chapitre 43 > Position 4304

Explanatory notes

… Pelleteries factices et articles en pelleteries factices. L'expression pelleteries factices désigne des articles … toute autre matière, de manière à imiter la fourrure, à l'exclusion des imitations obtenues par tissage ou par … compte tenu des dispositions prévues dans la Note explicative du n ° 43.03. Sont également comprises ici les …