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Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.1 > 2710.19

Classification opinions

… Il est utilisé comme carburant pour les moteurs à réaction. Application des RGI 1 (Note 2 du Chapitre 27) et 6 (Note 4 … distillé à 300 °C; 18 % vol. distillé entre 313 et 350 °C. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2019 … 4. Carburant … 39 % vol. distillé à 300 °C; 79 % vol. distillé à 350 °C. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2019 … 1. Huiles …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.3 > 8704.31

Classification opinions

… de travaux y compris l'entretien de gazon et de pelouses. Application des RGI 1 et 6. Voir également l’Avis 8704.60/1 … et celle des roues arrières par des ressorts à lames. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2012 … 5. Véhicule à … avec une marche arrière et d'un démarrage électrique. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2012 …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7506 > 7506.10

Classification opinions

… réamorçable dans la protection des accumulateurs, des appareils téléphoniques et de moteurs électriques de moins … soumis à des surtensions ou aux échauffements anormaux. Application de la RGI 3 b). Adoption : 2000 …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6306 > 6306.2 > 6306.22

Classification opinions

… Tonnelle temporaire utilisée à l'extérieur, aux dimensions approximatives (L x l x H) de 3 x 3 x 2,50 m. Elle est … sur les quatre côtés et non arrimée fermement au sol Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2018 …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8518 > 8518.2 > 8518.22

Classification opinions

… 1. Appareil pour instruments de musique, constitué par une … ajouter certains effets électroniques au son à produire. Application des RGI 1 et 6 (Note 3 de la Section XVI). …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541 > 8541.5 > 8541.51

Classification opinions

… ceux qui équipent les lave-linge, les réfrigérateurs, les appareils pour le conditionnement de l'air, etc. Application des RGI 1 (Note 12 a) 1) du Chapitre 85) et 6. …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.2 > 4202.21

Classification opinions

… à surface intérieure doublée de matières textiles (mesurant approximativement 35 x 22,5 x 17 cm), à fond rigide de forme … Ce revêtement n'est pas perceptible à l'oeil nu. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2004 …

Section VI > Chapitre 31 > Position 3105

Section VI > Chapitre 29 > Position 2940

Section VI > Chapitre 28 > Position 2849

Explanatory notes

… du silicium. Cet abrasif, présenté en poudre ou en grains appliqués sur matière textile, papier, carton ou autres …