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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9010
… Appareils et matériel pour laboratoires photographiques ou cinématographiques, non …
Explanatory notes
… 90.10 ‑ Appareils et matériel pour laboratoires photographiques ou cinématographiques, non … en sus du développement, le rinçage, le fixage et le lavage des films. C) Les cuvettes spéciales (en matières …Section II > Chapitre 8 > Position 0813
… Fruits séchés autres que ceux des n°s 08.01 à 08.06; mélanges de fruits séchés ou de fruits à coques du présent …
Explanatory notes
… 08.13 ‑ Fruits séchés autres que ceux des n°s 08.01 à 08.06; mélanges de fruits séchés ou de fruits à coques du présent …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8476
… boissons, par exemple), y compris les machines pour changer la monnaie. …
Explanatory notes
… boissons, par exemple), y compris les machines pour changer la monnaie (+). - Machines automatiques de vente de … pièces de monnaie ou jetons ou une carte magnétique. La présente position se rapporte aux appareils de l'espèce …Section V > Chapitre 27 > Position 2705
… Gaz de houille, gaz à l'eau, gaz pauvre et gaz similaires, à l'exclusion des gaz de pétrole et autres …
Explanatory notes
… 27.05 ‑ Gaz de houille, gaz à l'eau, gaz pauvre et gaz similaires, à l'exclusion des gaz de pétrole et autres … gaz de houille est obtenu par distillation de la houille, à l'abri de l'air, dans les usines à gaz ou dans les cokeries. C'est un …Section I > Chapitre 5 > Position 0506
… préparés (mais non découpés en forme), acidulés ou dégélatinés; poudres et déchets de ces matières. …
Explanatory notes
… préparés (mais non découpés en forme), acidulés ou dégélatinés; poudres et déchets de ces matières. 0506.10 ‑ … tissu cellulaire et leur partie cartilagineuse (osséine), laquelle peut être facilement transformée en gélatine. 4) …Section IV > Chapitre 20 > Position 2007
… Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits, obtenues par cuisson, …
Explanatory notes
… 20.07 ‑ Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits, obtenues par cuisson, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.30
… comportant au moins une unité centrale de traitement, un clavier et un écran …
Classification opinions
… x 1 cm pour un poids de 115 g) présenté en assortiment pour la vente au détail, avec station d'accueil et logiciel . Sa … espace d'écriture ainsi que diverses touches d'application. L'appareil est livré avec la station de synchronisation et …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415 > 8415.10
… Des types conçus pour être fixés sur une fenêtre, un mur, un plafond ou sur le sol, formant un seul corps ou du type …
Classification opinions
… 1. Appareil de type plafonnier pour le conditionnement de l’air à éléments … unité intérieure comportant un échangeur de chaleur et un ventilateur à moteur dans une enveloppe commune, conçue pour …Section XI > Chapitre 61 > Position 6107
… pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. …
Explanatory notes
… pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. … pyjamas, peignoirs de bain (y compris les peignoirs de plage), robes de chambre et articles similaires. La présente …Section IV > Chapitre 20 > Position 2004
… légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, congelés, autres que les produits du …