Système harmonisé
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.2 > 5206.22
… Titrant moins de 714,29 décitex mais pas moins de …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.2 > 5206.23
… Titrant moins de 232,56 décitex mais pas moins de …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4420
… coffrets, écrins et étuis pour bijouterie ou orfèvrerie, et ouvrages similaires, en bois; statuettes et autres objets …
Explanatory notes
… coffrets, écrins et étuis pour bijouterie ou orfèvrerie, et ouvrages similaires, en bois; statuettes et autres objets … ou panneaux similaires, des panneaux de fibres, du bois stratifié ou du bois dit densifié (voir la Note 3 du présent … qu' ils présentent le caractère d'ouvrages en bois. On range notamment dans la présente position : 1) Les boîtes …Section XV > Chapitre 72 > Position 7203
… Produits ferreux obtenus par réduction directe des minerais de fer et autres produits ferreux spongieux, en …
Explanatory notes
… 72.03 ‑ Produits ferreux obtenus par réduction directe des minerais de fer et autres produits ferreux spongieux, en … réduction du minerai sans fusion (voir les Considérations générales du présent Chapitre, partie I ‑ B). Ces produits …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4103
… Autres cuirs et peaux bruts (frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement …
Explanatory notes
… 41.03 ‑ Autres cuirs et peaux bruts (frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement … Ils peuvent également avoir été nettoyés, refendus ou raclés, ou avoir subi une opération de tannage (y compris de prétannage) réversible, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8470
… une fonction de calcul; machines comptables, machines à affranchir, à établir les tickets et machines similaires, …
Explanatory notes
… une fonction de calcul; machines comptables, machines à affranchir, à établir les tickets et machines similaires, … et divers autres calculs (par exemple, extraire des racines, élever un nombre à une puissance donnée, faire des … les montants et éventuellement d'autres indications s'y rapportant : numéro distinctif de l'article, quantité …Section XII > Chapitre 64 > Position 6403 > 6403.20
… des lanières en cuir naturel passant sur le cou-de-pied et entourant le gros orteil …
Section XII > Chapitre 67 > Position 6701
… les produits du n° 05.05 et les tuyaux et tiges de plumes, travaillés. …
Explanatory notes
… les produits du n° 05.05 et les tuyaux et tiges de plues, travaillés. Sous réserve de certaines exceptions concernant … le duvet et les parties de plumes qui, sans être encore transformés en articles confectionnés, ont subi un travail …Section VI > Chapitre 30 > Position 3003
… par des produits mélangés entre eux, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, mais ni présentés sous …
Explanatory notes
… par des produits mélangés entre eux, preparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, mais ni presentés sous … Chapitre 3003.90 - Autres La présente position comprend les préparations médicamenteuses, à usage interne ou externe, servant à des fins thérapeutiques ou prophylactiques en médecine humaine ou …Section V > Chapitre 25 > Position 2515
… Marbres, travertins, écaussines et autres pierres calcaires de taille …