… méthylcarbamate) et possédant des propriétés insecticides, utilisée pour fabriquer des insecticides qui peuvent accessoirement être employés comme nématocides. Application des RGI 1 et 6 (Note 1 de sous-positions du …
… sécurité destinés au transport des bébés et des enfants à l'intérieur des véhicules automobiles ou d'autres moyens de … des ceintures de sécurité et d'une courroie d'arrimage. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2003 …
… non mélangé, enveloppé dans une feuille d'ébène utilisée à la place de papier; présentés sous diverses … par un fil mince et se fument comme des cigarettes. Application de la RGI 1. Adoption : 1989 …
… du matériel artistique. D'une hauteur de 10 cm (à l'état plié) pour une largeur de 40 cm et une profondeur de 38 cm, … des toiles ou des panneaux d'une hauteur maximale de 86 cm. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2017 …
… 1. Moules vertes (Perna Canaliculus) blanchies , fixées à une demi-coquille, non … L’emballage porte la mention « Cuire avant consommation ». Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2018 …
… de 1,5 % d’eau purifiée. Ces produits sont destinés à être utilisés par les entreprises pharmaceutiques comme supports pour les substances actives. Application des RGI 1, 3 (b) et 6. Adoption : 2025 …
… consistant en un profilé en matières plastiques à l'intérieur duquel est insérée une baguette magnétique en … déjà adaptée à celle de la porte de l'appareil à équiper. Application de la Note 2 b) de la Section XVI. Voir …
… 1. Tapis constitué d'une pelleterie entière de grizzli , comprenant la tête, la queue et les pattes, fixée … ont été remplacés par des yeux et une langue artificiels. Application des RGI 1 et 6. Voir également les Avis …
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